deux témoins de conversations postérieures du prévenu, mais également des auditions du prévenu lui-même, que des actes impudiques sur la personne de l'enfant mineur Anne Y... ont été commis par Jean X

d'homicide et de blessures involontaires, a présenté avant toute défense au fond l'exception de nullité d'un rapport d'expertise, fondée sur la violation prétendue des dispositions de l'article 164 alinéa

le dommage en faisant enlever la buse avant, le cas échéant, de la faire fixer ou stabiliser ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, d'où il résulte que le prévenu, qui n'a pas pris les mesures

X... ont confirmé sa crédibilité dans la parole ; que Michel Y... ne peut expliquer les raisons qui auraient pu inciter X... à l'accuser faussement, alors qu'aucun différend ne les opposait et que l'enfant

X... devant le tribunal pour enfants de Pau, alors qu'il était sous un régime de mise à l'épreuve, à la suite de sa condamnation pour des faits de même nature ; que le tribunal estime devoir le condamner

DELAPORTE et BRIARD, Me SPINOSI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE

à son cas, et en laissant croire le contraire à la mère de l'enfant, le directeur du Centre d'Espinassol a commis une faute en relation de cause à effet avec le décès de l'enfant " ; Attendu que les

n était cependant pas évoqué dans la prévention, et la comparution volontaire de la prévenue de ce chef n° avait pas été demandée à celle-ci ; toutefois, la circonstance liée à la minorité de l enfant

fille ; que contrairement à ce que soutient la prévenue, le délit de non-représentation d'enfant qui lui est reproché est constitué dès lors qu'elle a, sans motif légitime, refusé de remettre l'enfant

au prévenu, s'ils étaient établis, seraient constitutifs de crime de viol ; "alors, d'une part, que le crime de viol suppose un acte de pénétration sexuelle caractérisé, de sorte qu'en se bornant à

une sanction adaptée aux données de l'espèce ; qu'il échet également de confirmer le jugement déféré en ce qu'il a ordonné la confiscation des scellés ; que le prévenu réclame devant la Cour la restitution

le prévenu lui avait demandé de ne rien dire, sa grand-mère risquant de se suicider ; que Tiffany Y... a également confirmé que le prévenu lui avait demandé de ne rien dire, ajoutant qu'elle y pensait

comme leur authenticité sont mis en évidence par l'expertise pédo-psychologique de l'enfant qui relève de X... un bon niveau psycho-intellectuel, une pondération et un équilibre certains, ainsi qu'une

Jacqueline, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 20 décembre 2001, qui, pour complicité de non-représentation d'enfant et soustraction d'enfant par ascendant

l'enfant le 16 puis le 17 janvier car il ne voulait pas manger ; que Mme X... a convenu qu'elle s'était énervée ; que ce comportement de la prévenue trouve encore une explication dans les conclusions

V... ; "et aux motifs adoptés que M.

date du 26 novembre 1997, qui, après relaxe de Y... du chef d'abandon de famille, l'a déboutée de ses demandes ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 17 février 1999 où étaient présents

d'une personne incapable de se protéger, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 10 avril 2018 où étaient présents

que l'enquête a établi que le prévenu, marié et père de deux jeunes enfants, occupait le logement situé sur le même pallier que celui des parents de la jeune Marie ; que celle-ci avait l'autorisation

avoir vu par la porte de la classe le prévenu, assis sur une petite table, tenant allongé sur ses jambes un enfant, pantalon et culotte baissés jusqu'aux chevilles, et caressant les fesses du petit garçon