Dupertuys, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Editions Gallimard, de Me Spinosi, avocat de M. X..., les conclusions de M.

SECOND MOYEN DE CASSATION (SUBSIDIAIRE) Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'avoir condamné la société EDITIONS DIPA BURDA à payer à la société ABSOLUTE EDITIONS ETC la somme

Y... et publié par la société Editions Albin Michel, a assigné M.

E... au régime général de la sécurité sociale, sans tenir compte du fait que la société Editions Médicales Spécialisées avait procédé à la déclaration de ceux-ci auprès de l'AGESSA et régulièrement cotisé

Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 juin 1996), que la société Editions Didier Richard (SEDR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions Epsilon, société à responsabilité

X..., directeur de la publication du journal Y... et la société d'édition de ce journal ont demandé la réparation de leur préjudice à M.

X..., légataire universel de Charles Y..., a cédé les droits patrimoniaux sur l'oeuvre de l'artiste à la société Nest A/S, dont le siège est au Danemark ; que la société Editions Raoul Breton a été autorisée

Kessous, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Editions 83, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Kessous, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Editions 83, les conclusions de M.

neuf personnes ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Editions 83 reproche à l'arrêt d'avoir décidé que le licenciement de M.

Kessous, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boubli, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Editions 83, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

neuf personnes ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Editions 83 reproche à l'arrêt d'avoir décidé que le licenciement de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Edition affiche impression (EAI

; pour le BHV et les Galeries Lafayette, la papeterie ; pour la société Cultura, les calendriers, les affiches et la papeterie ; que la société Editions du désastre contestait tout droit sur les commissions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'Editions Sernor, dont le siège est 29, rue monseigneur de Beaumont

Z..., domicilié [...] , pris en sa qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société d'Edition et d'Impression du Languedoc Provence Côte d'Azur (SEILPCA)-La Marseillaise, 2°

le secteur de la presse sportive, par les sociétés du groupe Amaury, l'Autorité de la concurrence (l'Autorité) a , par une décision n° 14-D-02 du 20 février 2014, dit établi que la société Editions

Monsieur V... ; attendu que Monsieur V... souligne que par ce seul motif, la relation de travail entre lui et la SOCIÉTE d'EDITION DE CANAL + devrait être requalifiée en CDI (…) ; que la SOCIÉTÉ d'EDITION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions du Juris-Classeur, société anonyme, dont le siège est ...,