Or, on ne peut considérer le simple fait de marcher comme étant un fait accidentel, sachant qu'aucun obstacle sur son parcours n'aurait pu être à l'origine de la lésion déclarée (...).'

J... les lésions suivantes : « entorse cervicale bénigne – entorse cheville dte – contusion thorax à dte – contusion bras G – trauma dorsolombaire – fracture garder IV col fémoral dt » ; - les constatations

on sait en revanche qu'il n'est pas mort d'une complication dépassant les possibilités thérapeutiques, une rupture du coeur par exemple : jusqu'à l'autopsie le coeur était normal en dehors de la lésion

être retournée voir son prétendu agresseur à chaque fois, et en prétendant que le viol allégué par Mme U... était confirmé par l'expertise médico-légale, quand cette expertise avait constaté que la lésion

précisions qui auraient été données par ladite société allemande relatives à son interlocuteur et à la production de facture à l'entête d'Adidas Baltics Sia, adressée à une société Murph & Toms à Riga, en Lettonie

d'une erreur dans le choix du traitement ; qu'il a pu être jugé par la Cour de cassation le 26 juin 1999 que le défaut d'examen clinique approfondi de la patiente ayant empêché de diagnostiquer une lésion

l'action civile, l'a déclaré responsable du préjudice subi par Claudine Y... et la CPAM du Havre ; "aux motifs que "le certificat médical concernant Odile X..., épouse Z... décrivait de multiples lésions

décembre 1994 en raison de l'aggravation de l'ischémie, laquelle avait alors nécessité une amputation initialement prévue comme limitée à l'avant pied droit, mais en fait réalisé à la cuisse en raison de lésions

chevelu, les téguments de la face, du cou et du thorax ; que cet état de choc est responsable des défaillances viscérales ultérieurement constatées et des troubles biologiques ; qu'ils concluent que ces lésions

elle, Jean-Marie X... avait tout loisir pour caresser l'enfant et faire pénétrer un doigt dans le sexe de celle-ci ( ) ; les constatations du docteur A... sont particulièrement précises : "les deux lésions

et administratives des États membres en matière de responsabilité du fait des produits défectueux, les dispositions de celle-ci s'appliquent à la réparation du dommage causé par la mort ou par des lésions

Il résulté de ces textes que la présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, dès lors qu'un arrêt de travail a été initialement

[G] [L] pour expliquer les lésions présentées par leur fille (promenade sur les pavés, descente de trottoirs, méningite, vaccination) ont été infirmées par ces expertises ; qu'en revanche, les médecins

La présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, dès lors qu'un arrêt de travail a été initialement prescrit ou que le

B... s'est révélée le 22 janvier 1998 dans les suites immédiates d'une agression avec traumatisme crânien gauche, et qu'elle est en lien direct avec la topographie d'une lésion cérébrale découverte à cette

corporelle subie par un passager, par cela seul que l'accident qui a causé la port ou la lésion s'est produit à bord de l'aéronef ou au cours de toutes les opérations d'embarquement ou de débarquement

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que, statuant sur une action en rescision pour lésion

au poignet gauche et non également une lésion au coude gauche et qu'il en résulte que les pathologies prises en charge par la caisse ne coïncidaient pas avec la déclaration d'accident du travail ce qui