à l'arrêt, soit à très faible allure, comme s'il avait « calé » et comme si le véhicule n'avançait pas, que constatant alors que ce véhicule n'avançait pas vers lui, elle aurait redémarré après son bref

affaires ne permet pas aux trois magistrats qui se relaient, à moyens constants, alors même que des ressources humaines supplémentaires sont sollicitées depuis de nombreux mois, de les traiter à plus bref

que les constatations effectuées le 29 août par le médecin des urgences médico-judiciaires et les croquis joints au certificat établissent l'existence d'ecchymoses sur le thorax, de griffures sur le bras

de l'instruction, ne vise pas les pièces qui ne sont pas versées au dossier d'enquête ou d'instruction ; qu'il s'ensuit que les photos litigieuses, simples documents de travail à usage interne de la BRI

agresseurs dissimulaient presque tous leur visage sous un foulard ; qu'en effet, le prévenu a été trouvé porteur d'un tel foulard ; que Gilles X..., membre d'un groupe armé qui s'est livré en un temps très bref

l'atteindre ; qu'il a également fait état de l'agressivité de Denis X..., de l'usage d'une hache à l'aide de laquelle celui-ci a brisé la vitre du véhicule dans lequel il venait de monter et l'a blessé au bras

faute d'indiquer quels étaient ces témoignages et constatations techniques et faute d'expliquer en quoi ceux-ci et celles-là permettaient d'écarter l'emploi du temps, étant d'ailleurs rappelé que les brèves

enfreindre les dispositions de l'article 80 du code de procédure pénale faire entendre Ewelina Z... qui n'avait jamais déposé pour vérifier les informations recueillies à l'inspection du travail de Bourg-en-Bresse

douches et de baignoires de Blois à Contres ; qu'à cette occasion, elles ont entretenu des relations commerciales avec les sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts (les sociétés TBR et BRE

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [M], de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Koylu immobilier

l'arrêt rendu le 14 mai 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Harnois, société à responsabilité limitée, représentée par la société BR

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bri invest ayant saisi un tribunal de grande instance d'une demande dirigée

l'espèce, que ce courrier n'était nullement une offre pré-contractuelle soumise à acceptation ; que la SA CURRY a effectivement apporté à la Société GETEBA l'affaire de la décharge publique de SAINT BRES

Z..., 2 ) de la société anonyme Merand, dont le siège est zone industrielle de Brèce, ..., à Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine), 3 ) de M. X..., demeurant ...

plainte en réitérait une précédente déposée contre ce même notaire et le maire de la commune de Gex; "qu'en effet, le 12 août 1986, les époux X... avaient saisi le juge d'instruction de Bourg-en-Bresse

comptabilité régulièrement tenue, bien qu'en l'état des diligences normales accomplies par la banque, compte tenu des explications rassurantes fournies par l'expert-comptable de la société SMV et du bref

"aux motifs qu'il était établi qu'après que Stéphanie Y..., devant tous les élèves de la classe, avait déclaré à son professeur "va te faire enculer", Jean-Claude X... avait saisi l'élève par le bras

encore nécessaire de prendre en compte l'inertie de Mme [H] suite au courrier du 29/12/03, transmettant la proposition de règlement amiable formulée par Maître [R] laquelle appelait une réponse à bref

bénéficiait d'une même rémunération et de la fonction principale d'infirmier, et de manière plus occasionnelle, de celle d'aide-soignant » ; « qu'en plus de périodes d'interruption, pour la plupart brèves

fois la liste et le volume des emplois déterminés par les entreprises ou par l'expertise prévue à l'article 3.3 de l'annexe VI, l'entreprise sortante communique à l'entreprise entrante, dans les plus brefs