Isabelle, - X... Mathilde. épouse Y..., - X... Diane, épouse Z..., - X... Héliette, épouse A..., - X...

1988, fixé les règles de la liquidation de la communauté et renvoyé les parties devant les notaires ; que ces derniers ont établi un nouvel état liquidatif, que Mme X... a refusé de signer et qui a donné

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Z..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Françoise X..., veuve Z..., demeurant Immeuble "Les Cyclades", bâtiment H, ..., 2°/ Mme Corinne Z..., épouse Biria, demeurant ..., 3°/ Mlle Isabelle

Jean-Marie R..., 20°/ de Mme Isabelle R..., née L..., domiciliés ensemble, 20128 Grosseto-Prugna, 21°/ de M. Jean-Luc N..., domicilié 733, Terra Bella O..., 20166 Porticcio, 22°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie du Forez, société anonyme, dont le siège social est BP 67 à

Gilles, Jean D., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Isabelle D., née A., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

rendu le 27 octobre 2023 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Isabelle

limitée, dont le siège est [...] , 80°/ la société Leuhrek, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 81°/ la société Immobilière Torris, entreprise unipersonnelle à responsabilité

pas à autrui », garanti par l'article 4 DDH, en ce que : 1°) la portée effective qu'une interprétation jurisprudentielle constante leur confère (CC, décision n°2010-39 QPC du 06 Octobre 2010, Mmes Isabelle

pas à autrui », garanti par l'article 4 DDH, en ce que : 1°) la portée effective qu'une interprétation jurisprudentielle constante leur confère (CC, décision n°2010-39 QPC du 06 Octobre 2010, Mmes Isabelle

Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Isabelle, - Y... Z... A... Carole, - B... Marcel, - C... Jean-Paul, - D... Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I...

il donne les statuts adoptés le 1er mai 2000.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, dont

demeurant ..., 10 ) Mme Chantal E..., demeurant ..., 11 ) Mme Suzanne M..., demeurant ..., 07522 Belgique 12 ) Mme Béatrice K..., demeurant ..., 13 ) Mme Ida Z..., demeurant ..., 14 ) Mme Isabelle

99-41.992, Q 99-41.993, T 99-41.996, U 99-41.997, V 99-41.998, W 99-41.999, Z 99-42.002, T 99-42.847, U 99-42.848 et B 99-42.855 formés par la société d'exploitation Casino Europe 92, société anonyme dont

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par: 1 / le syndicat départemental CFDT du bâtiment, bois, travaux publics, carrières, matériaux et professions similaires, dont