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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310261
29 juin 2017
29 juin 2017
Enfin l'absence de traverses dormante inférieure (basse) rend l'ouvrage en partie basse et en période d'humidification, fuillard. Il s'agit d'un défaut d'exécution ».
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301327
7 novembre 2012
7 novembre 2012
déjà existant) dépassait d'au moins 5 cm la surface du plafond et qu'il s'élevait sur la hauteur des combles aménagés jusqu'en toiture dans une gaine réalisée en éléments de béton cellulaire ; que la traversée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300823
17 juin 2014
17 juin 2014
Ainsi Monsieur X...ne peut traverser l'immeuble Place du Maréchal JOFFRE à défaut de partie commune lui permettant de le faire.
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ECLI:FR:CCASS:2010:C301227
12 octobre 2010
12 octobre 2010
d'un refus pour un tel motif, d'autre part, qu'elle a reconnu elle-même dans une réponse du 20 mai 1981 à une notification de redressement en matière de droit d'enregistrement, que « le terrain est traversé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101123
1 décembre 2010
1 décembre 2010
B... et Mme X..., et son assiette, telle qu'elle résulte de ce plan homologué par le Tribunal d'instance, traverse le bâtiment de Mme X..., de sorte que l'une de ses deux issues initiales sur la voie publique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00519
2 mars 2011
2 mars 2011
Sylvie X... a changé de version dans la mesure où elle avait déclaré dans un premier temps qu'elle avait déposé le lecteur DVD dans son cabas après l'avoir fait tomber dans les rayons et qu'elle avait traversé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201175
16 juin 2011
16 juin 2011
s'être assuré qu'il peut le faire sans danger ; que les consorts X... ne produisent aucune pièce ne permettant d'infirmer ces témoignages et auditions ; qu'ils ne sauraient, en outre, déduire de la traversée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201217
16 juin 2011
16 juin 2011
les services de police et l'Inspecteur du travail se sont bornés à constater que les plateaux métalliques n'étaient pas disposés les uns contre les autres et ne couvraient pas toute la portée des traverses
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00757
12 juillet 2011
12 juillet 2011
consenti le 12 juillet 2007, pour un montant de 61. 202 euros,- de la créance ULMA, consenti le 11 juillet 2007, pour un montant de 17. 684 euros ; que les moratoires allégués relativement aux créances de TRAVECO
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300703
1 juin 2010
1 juin 2010
Y... de se rendre sur les berges de l'étang avec un tracteur pour broyer les abords » ; qu'il constatait que, « en période sèche, la traversée de la prairie est possible avec tous moyens de transport et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300810
15 juin 2010
15 juin 2010
Il indique à cet égard (page 26) : « Le tracé actuel du chemin litigieux ne correspond pas à l'ancien tracé de 1881 sur la plus grande partie de son parcours : il part de l'Est (propriété C...), traverse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200224
12 février 2009
12 février 2009
. ; que la parcelle des époux Y..., située en amont de l'étang est traversée par le ruisseau qui alimente l'étang ... ; que cette parcelle est inondée par le ruisseau débordant en raison de l'altitude
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00382
4 mars 2009
4 mars 2009
accrochage verbal » remontant à 1993 ; que le 27 janvier 1998, il est sanctionné par un avertissement à la suite d'une mise en place trop brutale de bobines entraînant une cassure des soudures de traverses
Source officiellecr
61372546cd5801467741c660
21 octobre 1992
21 octobre 1992
exclusive de l'accident, sans expliquer en quoi le conducteur du camion régulièrement engagé sur le pont, exempt de toute faute et auquel les motocyclistes devaient laisser parchever normalement la traversée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310170
16 mars 2023
16 mars 2023
du passage litigieux ; qu'en énonçant néanmoins que « si dans une lettre adressée au maire le 5 juin 2008, Madame [E], Madame [A] et Madame [K] faisaient état de la dangerosité de la RN 21 dans la traversée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200360
31 mars 2022
31 mars 2022
sur sa gauche l'arrivée de véhicules nécessairement visibles puisque sa voiture était elle-même visible depuis la route de [Localité 7], enfin qu'il s'est engagé sur la voie prioritaire qu'il devait traverser
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ECLI:FR:CCASS:2022:CR00583
18 mai 2022
18 mai 2022
connaissait l'irrégularité du séjour de ses clients, qui se massaient dans des chambres suroccupées, ce qu'il fallait cacher à la police, et abandonnaient sur place leurs bagages, quand ils avaient pu traverser
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300642
28 mai 2013
28 mai 2013
Parc 2000 et par la création de la ZAC Pierre Vivès, le raccordement du réseau de collecte interne sur le réseau communal s'effectuant au niveau de l'actuel Parce 2000, rue Marcel Petipa, via deux traversées
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300644
28 mai 2013
28 mai 2013
Parc 2000 et par la création de la ZAC Pierre Vivès, le raccordement du réseau de collecte interne sur le réseau communal s'effectuant au niveau de l'actuel Parce 2000, rue Marcel Petipa, via deux traversées
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO01137
1 décembre 2009
1 décembre 2009
colis qui ont été chargés sur le navire Carima, sous un connaissement émis par la société Compagnie de navigation France Euro Tramp FRET (la société Fret) ; qu'après avoir subi une avarie pendant la traversée
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