PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), boulevard Paul Montel, bâtiment 34, escalier

disposaient pas d'une issue suffisante vers la voie publique et qu'il n'était pas prouvé que cette situation soit le fait des auteurs des époux A..., d'autre part, que le jardin n'était pas enclavé, un escalier

cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Société aixoise de participation (SOCAPA), société anonyme, dont le siège est Gustave X..., résidence Les Fontaines 1, escalier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., demeurant cité Colonel X..., bâtiment 5, escalier B, 94380 Bonneuil-sur-Marne

dues au titre des millièmes relatifs à ces deux lots ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si les dépenses afférentes à l'ascenseur, au chauffage collectif et à l'escalier

un certificat médical initial a fait état d'une "névralgie cervico-brachiale gauche C7 suite à des travaux bras en hauteur et tête en arrière pour arracher la toile de verre du plafond d'une cage d'escalier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération des familles de France, Maison familiale de vacances L'Escandille

X... n'était assuré que par un escalier de 1,50 mètre de large, aboutissant à la route nationale, que la différence de niveau entre la partie de la propriété où se trouvait la maison d'habitation de M.

X... se trouvait en direction des escaliers. F... a du crier "il est la". Le forcené a jailli comme une furie de derrière la voiture et il a foncé sur le collègue F....

lui sont fournies par les parties ; qu'en statuant ainsi, s'agissant des escaliers des 1er et 2ème sous-sols et du 1er sous-sol et rez-de-chaussée, et des escaliers d'honneurs des 6ème et 7ème étage,

des boutique, lambris, parquets, verres carreaux, plomberie, robinetterie et appareils d'eau et de gaz, tout à l'égout et ses appareils, cheminées, ravalement des murs et courette de l'entrée et de l'escalier

dans les parties touchées par l'incendie entraînant des fuite d'eau visibles; que l'utilisation des ascenseurs est impossible alors que l'immeuble compte 12 étages; que les parties communes et les escaliers

dans les parties touchées par l'incendie entraînant des fuites d'eau visibles; que l'utilisation des ascenseurs est impossible alors que l'immeuble compte 12 étages; que les parties communes et les escaliers

V... travaillait dans une chaufferie équipée de portes coupe-feu se refermant automatiquement située en sous-sol de la copropriété à laquelle il ne pouvait être accédé qu'en descendant un escalier et dans

Copropriété SA- recevable en ses demandes formulées à titre principal Aux motifs propres que l'immeuble en copropriété situé au [...] est constitué d'un ensemble immobilier desservi par six cages d'escalier

de rétablir les lieux dans leur état antérieur, et relevé que le projet réalisé était substantiellement différent de celui ayant été voté, par le changement des emplacements de l'ascenseur et de l'escalier

à un autre et qu'elle salit le hall et les escaliers une fois qu'ils ont été nettoyés ; Madame X... conteste la valeur de ces attestations aux motifs qu'elles émaneraient de personnes préposées de PARIS

globale de 1507,65 € HT pour le lot 1 et d'un avenant en plus-value de 1560 € HT pour le lot 6 ; qu'ils ne peuvent donc conduire à une modification du décompte général ; que la non réalisation de l'escalier