(Dordogne), 5 / de Mme Isabelle C..., demeurant à Champagne, Saint-Crépin-de-Richemont (Dordogne), 6 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Isabelle X..., mandataire judiciaire

Jean-Luc Y..., demeurant tous deux 2820, route de Cavaillon, 13750 Plan d'Orgon, 3 / Mlle Isabelle Y..., demeurant 358, Résidence Docteur Aymé, 84300 Cavaillon, 4 / Mlle Coralie Y..., 5 / M

(ISABELLE), EPOUSE X..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1956, QUI A RELAXE VERGE ET SAVATIER PREVENUS DE DIFFAMATION PUBLIQUE ET COMPLICITE ET A REJETE

Isabelle, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 1985 qui, dans une poursuite exercée contre A... des chefs d'homicide involontaire

domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 27 mars 2014 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Polka, société à responsabilité limitée, dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la SEM SAP SO,, clinique SAINT CYBARD, dont le siège social est ...

Franck X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section C), au profit : 1°/ de Mlle Isabelle Y..., demeurant ..., 2°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone Z..., 2 / Mme Isabelle Y..., 3 / Mme Catherine X...,

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° Y 99-45.336, Z 99-45.337, A 99-45.338 et B 99-45.339 formés par : 1 / l'AGS de Paris, dont

partie civile d'Arnaud Y..., demi-frère de la victime, alors qu'il est établi que celui-ci ne résidait plus avec la victime, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision quant à la nature du préjudice dont

par les prévenus en état de légitime défense, la cour d'appel n'a pas légalement motivé sa décision" ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Philippe Z... et Isabelle

condamné à 18 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel ; Attendu que ce mémoire ne vise aucun texte dont

(Nord), 14°/ Mme Isabelle J..., demeurant ... (10e), 15°/ M. Claude XZ..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 16°/ Mme Viviane Z..., domiciliée ... (Var), 17°/ M. Hervé V..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme cafés-chocolats Voisin, dont le siège est ..., en cassation

Résidence Cazade, BP. 282, 40106 Dax et actuellement Le Houec, 40180 Candresse, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Isabel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse de Crédit mutuel d'Ars-sur-Moselle, dont le siège est Place de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier