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2 670 résultats pour « Juliac-Degrellel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137210ccd580146773f08fa

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline C..., veuve de Monsieur Charles Y..., demeurant "Les Alissants" à Chapeau, Neuilly-le-Real (Allier), 2°/ Madame Carmen A..., veuve de Monsieur Julien

Source officielle
CC

comm

61372099cd580146773ec312

Cassation

27 avril 1970

27 avril 1970

D'ELEVAGE DES DEUX PROVINCES DONT LE SIEGE EST A LA CHEVROLIERE AMPOIGNE ET DONT LE SECTEUR NE COMPREND, DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE, QUE LES SEULS CANTONS DE CHATEAUBRIANT ET DE SAINT-JULIEN-DE-VOUVANTES

Source officielle
CC

soc

61372099cd580146773ec38a

Cassation

10 mai 1979

10 mai 1979

GROSSESSE MEDICALEMENT CONSTATE - SANS JUSTIFIER D'UNE FAUTE GRAVE DE L'INTERESSEE NI D'UNE IMPOSSIBILITE DE MAINTENIR LE CONTRAT - QUE LE RETRAIT DU LICENCIEMENT ETAIT SANS VALEUR ET LA DEMISSION DE DAME JULIENNE

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4d2

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne X..., veuve de Monsieur B..., domiciliée à Pierrerue Campagne Les Maurels, agissant tant à titre personnel qu'en qualité de seule héritière de Mlle Juliette

Source officielle
CC

civ2

êt déboutant M. X... de sa demandec/M. B

613720d1cd580146773eea71

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

JULIEN, ébéniste, demeurant ..., 4°/ de Monsieur Michel A..., monteur en chauffage central, demeurant ... à Tremblay-lès-Gonesses (Seine-Saint-Denis), 5°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Source officielle
CC

civ3

613720d9cd580146773eeead

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert D..., 2°/ Madame Juliette X... épouse D..., demeurant tous deux à Paris

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22ad

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Julien X..., demeurant ... (Tarn), 2°) M. Raphaël C..., demeurant Larquipeyre à Lescure d'Albi (Tarn), 3°) Mme Yvette D... L..., demeurant ... (Tarn), 4°) M. J..., demeurant ...

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CC

civ3

613720b1cd580146773ed9c2

Cassation

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Bernard D..., demeurant à Montaud (Hérault) Castries, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la Cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit de Mme Juliette G..., née

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edfe9

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Juliette, Marcelle A..., née H..., demeurant à Saou, Crest (Drôme), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ2

6137235fcd58014677408eff

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Tau, demeurant Tiarei PK 26,900 côté mer, 98825 Papeete, 4 / de Mme C..., Nathalie, Thérèse G..., épouse X..., demeurant Tiarei PK 26,150 côté mer, 98825 Papeete, 5 / de Mme Juliette B..., épouse

Source officielle
CC

soc

61372365cd58014677409317

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 29 octobre

Source officielle
CC

soc

61372330cd580146774069df

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Julien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fde

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Julien A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

6137233acd5801467740717d

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Julien B..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Gabrielle X..., épouse E..., demeurant ..., 4 / Mlle Valérie Z..., demeurant ..., 5 / Melle Lise-Marie B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

comm

6137233bcd58014677407248

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant lotissement Lapparan, 30760, Saint-Julien

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CC

soc

613721c9cd580146773f7521

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jacques Z..., demeurant ..., 28/ Mme Julienne A..., demeurant ..., 38/ M.

Source officielle
CC

comm

613721cfcd580146773f7951

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

. ; que le compte bancaire sur lequel avaient été tirés des chèques ayant servi au paiement des factures Régicom avait été ouvert au nom de "André Julien X...

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CC

civ2

61372305cd580146774046cb

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Julien L..., demeurant chez Mme H..., Nègre Vergne, 24160 Clermont-d'Excideuil, 2°/ de Mlle Lise-Marie L..., demeurant chez Mme H..., Nègre Vergne, 24160 Clermont-d'Excideuil, 3°/ de M.

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CC

civ3

61372329cd5801467740635b

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

Dominique X..., demeurant Résidence Saint Julien, ... ci-devant et actuellement Château de Caumont, 27310 Caumont, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62f5

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.

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