CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137210ccd580146773f08fa
7 juin 1989
civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline C..., veuve de Monsieur Charles Y..., demeurant "Les Alissants" à Chapeau, Neuilly-le-Real (Allier), 2°/ Madame Carmen A..., veuve de Monsieur Julien
comm
61372099cd580146773ec312
27 avril 1970
D'ELEVAGE DES DEUX PROVINCES DONT LE SIEGE EST A LA CHEVROLIERE AMPOIGNE ET DONT LE SECTEUR NE COMPREND, DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ATLANTIQUE, QUE LES SEULS CANTONS DE CHATEAUBRIANT ET DE SAINT-JULIEN-DE-VOUVANTES
soc
61372099cd580146773ec38a
10 mai 1979
GROSSESSE MEDICALEMENT CONSTATE - SANS JUSTIFIER D'UNE FAUTE GRAVE DE L'INTERESSEE NI D'UNE IMPOSSIBILITE DE MAINTENIR LE CONTRAT - QUE LE RETRAIT DU LICENCIEMENT ETAIT SANS VALEUR ET LA DEMISSION DE DAME JULIENNE
civ3
613720c6cd580146773ee4d2
1 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvonne X..., veuve de Monsieur B..., domiciliée à Pierrerue Campagne Les Maurels, agissant tant à titre personnel qu'en qualité de seule héritière de Mlle Juliette
êt déboutant M. X... de sa demandec/M. B
613720d1cd580146773eea71
17 février 1988
JULIEN, ébéniste, demeurant ..., 4°/ de Monsieur Michel A..., monteur en chauffage central, demeurant ... à Tremblay-lès-Gonesses (Seine-Saint-Denis), 5°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE
613720d9cd580146773eeead
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert D..., 2°/ Madame Juliette X... épouse D..., demeurant tous deux à Paris
6137213ecd580146773f22ad
13 novembre 1990
Julien X..., demeurant ... (Tarn), 2°) M. Raphaël C..., demeurant Larquipeyre à Lescure d'Albi (Tarn), 3°) Mme Yvette D... L..., demeurant ... (Tarn), 4°) M. J..., demeurant ...
613720b1cd580146773ed9c2
4 novembre 1987
Bernard D..., demeurant à Montaud (Hérault) Castries, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1986 par la Cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit de Mme Juliette G..., née
civ1
613720bdcd580146773edfe9
3 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Juliette, Marcelle A..., née H..., demeurant à Saou, Crest (Drôme), en cassation d'un
6137235fcd58014677408eff
14 octobre 1999
Tau, demeurant Tiarei PK 26,900 côté mer, 98825 Papeete, 4 / de Mme C..., Nathalie, Thérèse G..., épouse X..., demeurant Tiarei PK 26,150 côté mer, 98825 Papeete, 5 / de Mme Juliette B..., épouse
61372365cd58014677409317
21 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 29 octobre
61372330cd580146774069df
13 octobre 1998
Julien X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juin 1998, où étaient présents : M.
61372338cd58014677406fde
9 février 1999
Julien A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
6137233acd5801467740717d
12 mai 1999
Julien B..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Gabrielle X..., épouse E..., demeurant ..., 4 / Mlle Valérie Z..., demeurant ..., 5 / Melle Lise-Marie B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement
6137233bcd58014677407248
11 mai 1999
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant lotissement Lapparan, 30760, Saint-Julien
613721c9cd580146773f7521
3 février 1993
Jacques Z..., demeurant ..., 28/ Mme Julienne A..., demeurant ..., 38/ M.
613721cfcd580146773f7951
16 mars 1993
. ; que le compte bancaire sur lequel avaient été tirés des chèques ayant servi au paiement des factures Régicom avait été ouvert au nom de "André Julien X...
61372305cd580146774046cb
4 mars 1998
Julien L..., demeurant chez Mme H..., Nègre Vergne, 24160 Clermont-d'Excideuil, 2°/ de Mlle Lise-Marie L..., demeurant chez Mme H..., Nègre Vergne, 24160 Clermont-d'Excideuil, 3°/ de M.
61372329cd5801467740635b
24 février 1999
Dominique X..., demeurant Résidence Saint Julien, ... ci-devant et actuellement Château de Caumont, 27310 Caumont, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre
613721b1cd580146773f62f5
18 mars 1992
Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.
Page 85 sur 134
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.