B... s'est rendu au devant d'eux et est revenu en déclarant qu'ils étaient grévistes et qu'à la seconde tentative de sortie de 9h10 « M. B...

Jeffrey Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 16 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat,

autant de centres de profit indépendants qui n'ont aucun intérêt à respecter l'accord souscrit pour leur compte par la maison mère » et qu'« après un tel aveu, les explications de Bouygues ne sont que tentative

qu'à l'UMJ, lors de son examen moins de 48 heures après les derniers faits allégués, l'enfant a décrit de multiples épisodes de pénétrations péniennes buccales sans éjaculation, de frottements ou tentatives

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 14 janvier 2016, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'extorsions et tentative

révélait une souffrance montrant qu'elle avait subi un processus bien connu dit de reviviscence, typique d'un traumatisme sexuel : après des tentatives avancées de révélation vécues dans la famille,

le filet de sécurité, avait répondu que c'était inutile à raison de la faible pente du toit ; que les faits sont constants et non contestés ; que l'absence d'appel aux services de secours et la tentative

chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS : - le premier, en date du 1er juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et usages de faux et tentative

du chef de cette infraction sans justifier de la conclusion d'un contrat à l'occasion duquel la tromperie aurait été commise, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen ; "2) alors que la tentative

enfant par le père de celle-ci ; les déclarations de la jeune Déborah font état de baisers sur la bouche, de pratiques naturistes, de masturbations au moins à deux reprises suivies d'éjaculation et de tentative

des boissons ; qu'il avait pensé à une blague et déclarait ne pas avoir répondu au courrier du 13 janvier 1999 car cette femme avait fait des menaces à son encontre ; qu'il déposait plainte pour tentative

pas quand elle venait le rejoindre ; que ce faisceau convergent est constitué par les témoignages de l'amie intime Z..., du futur mari de la plaignante, de son parent, du chef hospitalier lors de la tentative

formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-13, en date du 24 mars 2022, qui a condamné, le premier, pour complicité d'escroquerie en bande organisée et complicité de tentative

Samir X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative de meurtre, a prononcé sur

police de Montpellier et étaient informés au cours de l'audition de la victime de la découverte du prévenu à son domicile par ses camarades de travail et de son transport à l'hôpital à la suite d'une tentative

FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1993, qui, après relaxe de Jean-Paul B... des chefs d'extorsion de fonds et de tentative

Michel, contre l'arrêt n° 61 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 21 janvier 1993, qui, pour faux et usage de faux en écriture privée, escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné

Monique X... et Michel Y... qui dit être mû par la quête de la virginité, une similitude dans le mode opératoire, le choix, l'approche des victimes et le sort réservé à celles-ci (enlèvement, viol ou tentative

de négociation, que d'un accord entre l'employeur et les organisations syndicales intéressée ou, à défaut, d'une décision de l'autorité administrative, ou, en cas d'échec de la tentative de négociation

Y..., l'arrêt retient que la conversion de l'usufruit en rente viagère n'a été décidée qu'après la contestation du congé et la tentative infructueuse de conciliation et que sa rétroactivité avait, à l'évidence