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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607943389ba5988459c41a46
23 janvier 1975
23 janvier 1975
ROGER ET LUI-MEME SE SERVAIENT DE LA CARABINE, POUR TIRER SUR LES RATS, QUE CETTE ARME ETAIT HABITUELLEMENT RANGEE DANS SA CHAMBRE A COUCHER MAIS QUE LE JOUR DE L'ACCIDENT L'AYANT APERCUE AU PIED DE L'ESCALIER
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c45196
10 janvier 1990
10 janvier 1990
nouveau Code de procédure civile " ; Mais attendu qu'ayant retenu qu'au cours des années 1957 à 1960 de très importants travaux avaient été réalisés dans l'immeuble, que notamment l'entrée et l'escalier
Source officielleciv3
60794ca89ba5988459c465ca
5 juillet 1995
5 juillet 1995
pouvaient être restitués à l'identique à l'issue des travaux, puisque, outre la mise en place d'un parking, ceux-ci impliquaient mise en place d'une machinerie ascenseur et de poteaux, modification de l'escalier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301027
21 octobre 2008
21 octobre 2008
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le couloir litigieux intégré au lot 17 ne comportait aucun compteur, ni branchement électrique ni aucun escalier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300012
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Ange Y..., pour voir constater que le fonds de celui-ci ne bénéficie d'aucune servitude de passage pour desservir sa cave mais d'une simple tolérance laquelle, compte tenu de l'installation d'un escalier
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4469
20 mars 1991
20 mars 1991
Bernard Y..., demeurant ..., escalier E, Annecy-Le-Vieux (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
61372180cd580146773f44bc
4 juin 1991
4 juin 1991
Y... ne pouvait prétendre avoir ignoré la demande de restitution de l'escalier de bois, qu'il lui était reproché d'avoir conservé, dès lors qu'il était établi que cette restitution lui avait été réclamée
Source officiellesoc
61372182cd580146773f4619
4 avril 1991
4 avril 1991
(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit de Mme Catherine Y... née X..., demeurant HLM Saint-Louis, escalier
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51d4
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Bourg à Morne à l'Eau (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mme Dominique X..., épouse Y..., demeurant Anquetil II Escalier
Source officiellecr
61372584cd5801467741e69d
8 février 1994
8 février 1994
compagnie de son coprévenu sur la terrasse du logement de la dame Y..., les juges d'appel qui ont ainsi constaté qu'il s'est volontairement introduit à l'aide d'une voie de fait, en l'occurrence une escalade
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef01
1 décembre 1993
1 décembre 1993
l'encontre de Y..., celui-ci ayant été condamné par le tribunal de grande instance de Lisieux le 26 mai 1987 à la peine de 2 ans et 6 mois d'emprisonnement pour vols, vols avec effraction, vol avec escalade
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef94b
16 mars 1989
16 mars 1989
l'Adrech à La Trinité (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Richard B..., demeurant avenue Jacques Mollet à La Trinité (Alpes-Maritimes), 4°/ Monsieur Alexandre E..., demeurant Résidence du Laghet, escalier
Source officiellesoc
61372100cd580146773f026d
12 octobre 1989
12 octobre 1989
dont le travail ne se situait pas à plus de trois mètres, avait édifié un échafaudage hétéroclite, qu'il n'avait pas utilisé les matériaux à sa disposition qui lui auraient permis d'obstruer la cage d'escalier
Source officielleciv3
61372097cd580146773ec140
7 juillet 1981
7 juillet 1981
UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE ; QUE LE 15 AVRIL 1977, L'ASSEMBLEE GENERALE A ADOPTE A L'UNANIMITE UN DEVIS DE TRAVAUX AFFERENTS A LA REVISION DE LA TOITURE ET A LA REFECTION DE LA TERRASSE ET DE L'ESCALIER
Source officiellesoc
613720a1cd580146773ecaa4
25 juin 1987
25 juin 1987
licenciement, dès lors que , dans les quatre immeubles dont l'intéressé avait la responsabilité, des "signes défavorables" avaient été, dans le même temps, relevés dans les quatre entrées et dans deux des escaliers
Source officielleciv3
613720c9cd580146773ee62a
21 décembre 1988
21 décembre 1988
A..., divorcée OMBAGHO, demeurant ..., logement 213, escalier 2, 18e étage, porte 1 à Paris (19e), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation
Source officielleciv3
613720cecd580146773ee885
16 décembre 1987
16 décembre 1987
l'entreprise générale, la société Labaye-Teisseire, mise depuis en règlement judiciaire ; Attendu qu'après avoir retenu que l'existence d'un désordre relatif à la pose à l'envers du carrelage des montées d'escalier
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef896
16 mars 1989
16 mars 1989
Alpes-Maritimes), route de l'Adrech, 3°/ Monsieur Richard B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ Monsieur Alexandre F..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), résidence du Laghet, escalier
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef899
16 mars 1989
16 mars 1989
Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef89a
16 mars 1989
16 mars 1989
route d' l'Adrech, 4°/ de Monsieur Richard B..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Monsieur Alexandre E..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), résidence du Laghet escalier
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