X..., et condamné in solidum Mme Y... et Melle Julia Z... à lui payer diverses sommes en réparation de ses préjudices moral et patrimonial au titre des actes de contrefaçon et de parasitisme, d'avoir fait

J'ai fait une attestation en sa faveur car il me l'a demandé et parce que c'est un ami ¿ » ; - Julien E... a fait de même et ainsi rédigé, le 5 octobre 2010, une seconde attestation en ces termes : «

j'ai juste dit « je comprends pas pourquoi je suis jugé à ma GDI que sur les 6 mois de la papeterie et que tu me reproches mes vacances (début juillet choix entre 2 dates qui m'ont été imposées par Julien

Julien les sommes de 6 600. 54 € au titre de rappel de salaires ainsi que 660, 05 € (six cent soixante euros cinq) au titre des congés payés correspondants ; AUX MOTIFS QUE s'agissant de la majorations

prolongation du maintien en rétention de Madame Z... dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ordonné l'assignation à résidence de Madame Z... chez Monsieur Stéphane X... à Saint-Julien-en-Genevois

mesure de placement auprès de l'ASEF à la date du présent arrêt » ; 1°) ALORS QUE dans une instance en assistance éducative, les conseils des parties sont également avisés de l'audience ; que Me Juliette

Charlemagne, agent de sécurité chef de poste, coefficient 150 en 2003 avait obtenu un coefficient 200 en 2007 ; que son frère Julien A... ayant la même qualification a pu bénéficier du coefficient 200

Moyen produit par de Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR, pour condamner le FIVA verser à Monsieur Julien

(Lot-et-Garonne), 20°/ de Monsieur Julien N..., 21°/ de Madame Julien N..., demeurant ensemble ...

Gérard, Lucien Z..., 2 / Mme Juliana Y...

liquidation judiciaire de la société BETP, en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section activités diverses), au profit : 1 / de Mme Juliette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliana Z..., veuve Y..., demeurant à Paita, agissant tant en son nom personnel

Edmond B..., demeurant : 30500 Saint-Julien-de-Cassagnas, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Albert X..., 4 / de Mme Juliette C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

(JULIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE DU 24 SEPTEMBRE 1965 QUI A CONDAMNE X...

44.633 ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-4, L. 241-10-1 et R. 241-51 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée, le 15 avril 1969, en qualité de piqueuse par la société Jullien

Jean Y..., Mme Juliette D... épouse E..., M. David F..., M. Michel F..., M. Armand G..., M. Claude H..., Mme Cécile I... épouse J..., Mme Arlette I... épouse K..., M. René L..., M.

Julien, 2° Y... Pascal, 3° Z...

Julien Z..., demeurant à Fort de France (Martinique), voie ..., 2°/ de la Société J.

Gilles Y..., demeurant Barneuil, Saint-Julien-de-Bourdeilles, 24310 Brantôme, 2 / de la Caisse de sécurité sociale militaire, dont le siège est ..., 3 / de l'agent judiciaire du Trésor public, domicilié