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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200348
18 février 2010
un poids de 80 kgs pour une taille d'1m65 et un indice de masse corporel à 30: Elle accuse une névrose d'angoisse depuis de nombreuses années avec trois tentatives d'autolyse qui ont été traitées à Fernand
comm
61372368cd58014677409549
1 février 2000
Fernand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée, Montvaux caravanes
civ3
61372288cd580146773fe19d
5 juillet 1995
Fernand, Joseph, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1993 par la cour d'appel de Chambéry (2ème section), au profit de : 1 ) M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210828
14 décembre 2017
Fernando C..., domicilié [...] , 5°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C300120
28 janvier 2014
Fernando Z... explique que les eaux d'infiltration pénètrent à l'intérieur de la cave semi-enterrée par remontée verticale par le sol et par pénétration latérale à travers les murs enterrés ; que ce point
cr
6137252bcd5801467741b8ae
5 février 1990
déclaré la prévenue coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que les conversations téléphoniques retranscrites par procès-verbal, que la prévenue a eues avec son frère Fernando
613722cfcd58014677401c44
26 mars 1997
Fernando C..., décédé le 7 mars 1985, demeurant toutes deux ..., 5°/ de M. Roger E..., 6°/ de M.
soc
61372207cd580146773f9ad1
7 avril 1994
Marcel Gutierrez, demeurant 6, rue Blanchard à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement sans domicile connu, 45 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02662
21 novembre 2018
X... qui expliquait le changement de lieu de livraison par l'arrestation de son livreur par la police ; qu'il était de même formellement identifié par Mme Fernanda D... pour l'avoir livrée le 28 novembre
6079a8999ba5988459c4e339
26 juillet 1972
(FERNANDE), EN RELIGION SOEUR C... ; PAR EPOUX D... (MODESTE) ; PAR E... (EMILIENNE) ; PAR F... (AJA) ; PAR G... (EMILE), ES QUALITE DE SYNDIC DE COPROPRIETE ; PAR EPOUX H...
6137236ecd58014677409aa3
21 mars 2000
Fernand B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
ECLI:FR:CCASS:2018:C300327
5 avril 2018
immobilière sont libres, il appartient à celui qui la revendique, d'établir le bien-fondé de sa prétention ; qu'en l'espèce, il est constant que les deux parcelles en cause appartenait à M. et Mme Fernand
6079432c9ba5988459c4167d
9 mai 1974
VEUVE H..., FERNAND XN..., PIERRE M..., DAME VEUVE ALFRED E... NEE SUZANNE XO...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776
4 mai 2017
Fernand EE..., domicilié [...] , 33°/ à Mme Marie-Hélène FF..., domiciliée [...] , 34°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C202058
17 décembre 2009
ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Fernand
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100332
25 mars 2009
Gérard et Fernand X..., François X... (aux droits duquel se trouvent aujourd'hui Mme Françoise X..., M.
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
Fernand YQ..., demeurant ..., 96 / de M. Marius YQ..., demeurant ..., 97 / de M. Daniel YR..., demeurant ..., 98 / de M. Yvan YS..., demeurant ..., 99 / de M.
61372315cd58014677405304
7 mai 1998
Fernand Z..., demeurant Provence Logis, bâtiment 29 A, 20600 Lupinu-bastia, 4°/ de M. XX..., demeurant ..., 5°/ de M. Louis F..., demeurant ..., 6°/ de M.
613721adcd580146773f5fb4
22 avril 1992
Fernand, demeurant ... (Moselle), 8°/ de M. L... Michel, demeurant ... (Moselle), 9°/ de M. O... Claude, demeurant 4, Place de l'Eglise à Reding (Moselle), 10°/ de Mme T...
613721b1cd580146773f62ed
18 mars 1992
Marc, Marie A..., demeurant à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), Muratello, 65°/ Mme Fernande M..., épouse F..., demeurant à Quenza (CorseduSud), quartier Rocco XV..., défendeurs à la cassation ; LA COUR
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