Examen des moyens Sur le second moyen pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches 9.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

(les consorts A...) ont formé un pourvoi contre cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les consorts A... reprochent à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors,

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses trois premières branches, ci-après annexés 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches, et sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 12.

propre" ; Sur la première branche du moyen : Attendu qu'en énonçant que l'allégation selon laquelle Francis Y... aurait été condamné pour homicide involontaire ne constituait pas la dénonciation

Examen des moyens Sur le moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 2.

[O] Examen des moyens Sur le troisième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5. M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

Sur le moyen, pris en ses première et troisième branches, du pourvoi principal n° Z 24-14.470 de la société Metalsigma, sur le moyen du pourvoi incident n° Z 24-14.470 de la société SMAC, sur le moyen

Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 6.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexé 3.

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches, et sur le troisième moyen 5.

moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que la société Franfinance Bail fait grief à l'arrêt du rejet de son exception d'incompétence territoriale, alors, selon le pourvoi, d'une part, que les

Sur le premier moyen, pris en ses première et troisième branches Enoncé du moyen 16.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est

moyen, qui concerne seulement la société Jack X... et associés pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que pour déclarer la société Jack X... et associés complices

Benmakhlouf, premier avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Benmakhlouf, premier avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.