des textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick B... a déterminé Simone A..., épouse Y..., à acquérir un véhicule automobile qui était la propriété de sa mère, Adrienne

ADRIEN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 27 MAI 1982, QUI, SUR LE SEUL APPEL DE LA PARTIE CIVILE D'UN JUGEMENT DE RELAXE DU CHEF DE DIFFAMATION PUBLIQUE

Adrien A... et Mme Sylvie B..., héritiers du galiériste et marchand d'art Aimé A..., une action en revendication de la propriété de quatorze oeuvres réalisées par leur auteur héréditaire ; que l'arrêt,

Clément Y..., domicilié [...]                                , 3°/ Mme Adrienne Z..., domiciliée [...]                            , 4°/ Mme Muriel A..., domiciliée [...]                          , 5

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 3 MAI 1977) LA SOCIETE ADRIAN A, PAR LETTRE DU 10 JUIN 1963, CONFIE A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 1963 A CHAMBRELANT ET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adrian, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5

Marc X... reconnaît avoir eu de sérieuses difficultés financières (...) et a reconnu avoir fait appel à Adriano Z..., gérant de fait des sociétés Bollene Sécurité et Omega Sécurité pour se faire "prêter

CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE AERIENNE MARITIME ET TERRESTRE (SODEXHO) AYANT CESSE A PARTIR DU 1ER MARS 1977 DE GERER LA CANTINE D'UNE ENTREPRISE, ADRIAN

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES HERITIERS D'ADRIEN X..., DECEDE LE DECEMBRE 1976, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE VALABLES LES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES DE LEUR AUTEUR LEGUANT A

définitif de son départ et privant ses interlocuteurs d'une adresse certaine ; que l'adresse dont Mary Y... avait connaissance en Iran et qu'elle a communiquée aux services de police à plusieurs reprises

Adrian Z..., - M.

Adrien Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 3 mai 2018, qui sur renvoi après cassation (Crim., 9 janvier 2018, n° 17-86.268) l'a renvoyé devant

siège social était « [Adresse 1], ces mêmes conclusions communiquaient l'adresse exacte du siège, « bâtiment n° 5 au [Adresse 2] » (conclusions d'appel n° 2 de la société E&C, p. 5, § 4), de sorte que

juin 2008, elle a été interpellée et placée en garde à vue, une enquête préliminaire du chef d'abus de confiance au préjudice de son employeur étant ouverte ; que, le 10 juillet 2008, celui-ci lui a adressé

Adrien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 15 décembre 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel C...,

dite « CEP » propre aux services du juge des libertés et de la détention, l'avocat de l'intéressé à adresser une demande de renvoi destinée à ce juge à l'adresse structurelle du SAUJ : « [Courriel 1]

l'article 175 du Code de procédure pénale, adressées au domicile élu chez le conseil des parties civiles étant revenues avec la mention "retour à l'envoyeur - non réclamé - pas de procuration", celle adressée

ET ME Z..., AVOCAT A LADITE COUR, AGISSANT AU NOM ET COMME MANDATAIRE D'ADRIENNE A..., EPOUSE Y...