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221 résultats pour « Albala »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372150cd580146773f2be9

Cassation

8 janvier 1991

8 janvier 1991

Californie-USA), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°) la société RITM, société anonyme, dont le siège social est Résience Albella

Source officielle

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CC

civ3

61372309cd58014677404a1d

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Alabama (USA), 6°/ de M. Philippe X..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137220fcd580146773f9e67

Cassation

27 décembre 1993

27 décembre 1993

(Haute-Savoie), 8 / de Mme Chantal F..., demeurant "Le Cornet", Gruffy, Alby-sur-Chéran (Haute-Savoie), 9 / de Mme Ivane G..., demeurant "Sous Montmasson", Marcellaz Albanais, Rumilly (Haute-Savoie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200384

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

apos;intéressée ; que Mme [O] a formé un recours contre cette décision ; Attendu que Mme [O] fait valoir que ses parents lui ont inculqué des valeurs de bonne éducation, que son frère travaille en Albanie

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c1d

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

Albain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200863

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

greffe de la Cour de cassation. 2.Mme [V] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans les rubriques « interprétariat et traduction en albanais

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CC

civ3

613723bfcd5801467740d9f4

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme A..., Ida B..., demeurant ..., 2 / Mme Z..., Justine, Elisabeth, Laure B..., demeurant 5320 West Shades Vallez Drive, 36108 Montgomery, Alabama

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CC

soc

613720e2cd580146773ef307

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

Jean Z..., demeurant à Marcelloz Albanais, Rumilly (Haute-Savoie), 2°) de la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA HAUTE-SAVOIE, dont le siège est ...

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CC

soc

613722eacd580146774032a7

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Albano De X..., délégué syndical CFTC (AHC), domicilié ..., 4°/ de M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90747

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

Enelpower Spa (les sociétés Enel ) invoquent l'inexécution de l'arrêt confirmatif attaqué frappé de pourvoi par la société Albaniabeg Ambient (ABA) qui a rejeté sa demande d'exequatur d'un jugement albanais

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CC

cr

613726a0cd5801467742727d

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

propos tenus par Shirley, la possibilité d'une agression sexuelle, au point qu'elle avait prévenu sa mère et son beau-père ; que Shirley a confié à François Romain J..., dès 1998 ou 1999, puis à Pierre Alban

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comm

613720c4cd580146773ee373

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

Christ (Finistère), 2°/ Monsieur Yves X..., demeurant à Leur Albagan, Cleder (Finistère), défendeurs à la cassation ; La société des Etablissements Dilasser, défenderesse au pourvoi principal,

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soc

61372287cd580146773fe0fe

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Albano X... de Olivera, demeurant ...

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CC

comm

61372416cd580146774121ce

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Condé-sur-Vire, 3 / de la société Banque française de commerce, devenue Natexis banque, dont le siège social est ..., 4 / de la société Tabacalera, société anonyme dont le siège social est Cale Alcala

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cr

6137264fcd58014677424929

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

été exactement appréciées par le tribunal dont la décision, aux motifs adoptés, doit être confirmée tant sur la culpabilité d'Eric X... et de Mireille Y..., épouse Z..., que sur la relaxe de Fouzia Allali

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cr

édure d'extradition suiviec/M. Aleksander X

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05851

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Aleksander X... à la demande du gouvernement albanais, a émis un avis défavorable ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 7 octobre 2014 où étaient présents : M.

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soc

613721b5cd580146773f6587

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

Albano Z..., 3°/ Mlle Sylvie Z..., demeurant tous trois à Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B)

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CC

cr

61372651cd58014677424a36

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Astrit, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement albanais

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10773

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

; en 2008 : Hôtel La Défense, Hôtel Meurice ; Hôtel Hilton-Roissy, Hôtel Saint James et Albany, l'ensemble de ces bulletins de salaires étant, chaque année, majoritairement supérieurs en nombre à ceux

Source officielle
CC

comm

613721cdcd580146773f786e

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

Albanais (Haute-Savoie), Rumilly, 28/ la société Urgifarm, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...

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