Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372272cd580146773fd1de
20 juin 1995
20 juin 1995
Alexandre A..., de Me Hennuyer, avocat des époux Emile A..., les conclusions de M.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6a3
17 décembre 1997
17 décembre 1997
X... coupable d'agressions sexuelles avec violences, contrainte ou surprise sur la personne d'Alexandra Y..., avec cette circonstance que les faits ont été commis par un ascendant légitime de la victime
Source officiellecr
61372621cd5801467742329a
8 octobre 2003
8 octobre 2003
violation des articles 385, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
21 octobre 2014
avant d'être déclarée en liquidation judiciaire, intervenait en qualité de « conseil ponctuel » " de la société.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201436
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Alexandre X... en remboursement ; Attendu que pour condamner solidairement M. François-Xavier X... et M.
Source officielleciv1
60794bbf9ba5988459c43dc6
26 avril 1978
26 avril 1978
A REMIS, LE 2 JUIN 1966, A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 20.000 FRANCS, AINSI QU'UNE PROCURATION SIGNEE EN BLANC EN VUE DU PLACEMENT DE LADITE SOMME ; QUE, PAR ACTE D'ALEXANDRE, EN DATE DU 2 AOUT
Source officielleciv2
613720e0cd580146773ef20d
20 avril 1989
20 avril 1989
Alexandra et Rebecca Z..., et condamné à leur verser diverses indemnités ; que le Fonds de garantie automobile (FGA) est intervenu par suite du défaut d'assurance de M.
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleciv2
61372412cd58014677411db8
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Alexandre Y... se sont pourvus le 20 février 2002 en cassation d'un arrêt rendu, le 19 novembre 2001 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion a leur préjudice et au profit de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02879
24 octobre 2018
24 octobre 2018
. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Alexandra Y..., - M.
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef70e
12 janvier 1989
12 janvier 1989
Alexandre de Z... ; que le 23 avril 1981, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01955
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... lors de la réunion du 3 décembre 2009 ; qu'il indique qu'Alexandre X... l'a interpellé en criant et lui a dit : « ça commence très fort, vous commencez très fort » ; qu'Alexandre X... ne dément pas
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Z
6137263bcd58014677423f9d
24 avril 2007
24 avril 2007
Alexandra, - Y...
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce8e
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, du 19 février 1997, qui, pour vols aggravés par deux circonstances, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement avec maintien
Source officielleciv1
60794ca79ba5988459c464ab
7 juin 1995
7 juin 1995
Z... et Mme Y... se sont mariés en 1952 ; que Mme Y... a donné naissance, en 1957 et en 1960, à deux enfants, Dominique et Louis-Alexandre, tous deux inscrits à l'état civil comme étant issus du mariage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00412
15 février 2011
15 février 2011
était dépourvu de cause réelle et sérieuse et condamner son employeur à des dommages et intérêts à ce titre ; AUX MOTIFS QU' aux termes de l'article L. 122-32-5 du code du travail, si le salarié est déclaré
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100544
29 mai 2013
29 mai 2013
qui, alors âgée de 17 ans, avait reçu, les 11 et 29 juillet 1995, des injections du vaccin contre l'hépatite B, dénommé Engerix B et fabriqué par la société Glaxosmithkline, a, d'abord, rapidement déclaré
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e28d
12 mai 1970
12 mai 1970
(ALEXANDRE), 2° X...
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5af5
14 mai 1992
14 mai 1992
Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.
Source officiellePage 9 sur 46