Christian X..., demeurant à Saint-Louis de Montferrand (Gironde), Ambares, ..., lotissement Le Pré du Gua, en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale

Ambler, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

Amblas, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 1996, où étaient présents : M. Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M.

Bernard X..., retraité, demeurant Surbaix Saint-Baudille de la Tour à Hières-sur-Amby (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme

étant posé que Mme C... ne conteste nullement son insuffisance professionnelle mais en rend responsable son employeur qui ne l'aurait pas suffisamment formée à la fonction de chargée de mission/méthodes AMOA

la société Lifax tireur et bénéficiaire de lettres de change acceptées par la société La Chapelle Société Nouvelle Germain et Lejour (société La Chapelle), aux droits de laquelle se trouve la société AMCA

Y... à l'encontre du cabinet AMA dont faisait partie le bâtonnier ; que, de même, M. F... en sa qualité de bâtonnier le plus ancien avait été saisi d'une des plaintes déposées par M.

par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de : 1°) La CAVE COOPERATIVE DE Saint-Gervais, dont le siège est à Saint-André de Cubzac (Gironde), 2°) Les Assurances Mutuelles Agricoles (AMA

qu'elle effectuait une promenade à cheval sous la conduite d'un préposé de l'Association du centre équestre de Pin Balma, assurée par la compagnie Préservatrice foncière ; que son cheval a trébuché sur un amas

Maurice C..., demeurant chez Mlle A..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale), au profit de la société AMB TPMR, dont le

cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1992 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de : 1 ) la société Bruneau Ingénierie, dont le siège social est BP 19, place du Clos Prieuré à Ambarès

C1 de calibre sept au prix de 0,74/kg fournies par [V] ; - le 11 avril 2014, huit cent quarante (840) kg de tomates rondes long life Amcas C1 de calibre huit au prix de 0,75/kg fournies par [V] ;- ; -

Jean, Alain X..., demeurant ..., résidence Ambre, bâtiment D, 94190 Villeneuve Saint-Georges, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 2000 par le tribunal de grande instance de Créteil (chambre

ATTAQUE MANQUE DE BASE LEGALE ; PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU DE STATUER SUR LE SECOND MOYEN : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES PAR LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE(CH AMBRE

..., demeurant à Nontussan (Gironde), ..., "La Lagune", en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de Mme Murielle X..., demeurant à Ambares

X... et Z..., ès qualités ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Maxiam, titulaire de la marque et de l'enseigne Ambia, a résilié, le 26 mai 1986, le contrat dénommé "contrat de franchise

Michel Y..., 2 / la compagnie Groupama Grand Est, AMA, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de M. Yves X..., 2 / de la société Agri Manu Z...

CONVOI DE QUARANTE-QUATRE WAGONS CITERNES CHARGES D'ESSENCE, APPARTENANT A LA SOCIETE COINEAU ET IMMATRICULES AU NOM DE CELLE-CI PAR LA SNCF, FUT EXPEDIE EN AVRIL 1966 PAR LA MEME SOCIETE COINEAU DU BEC D'AMBES