suffocant traité aussitôt par drainage ; qu'à la suite de manoeuvres de massages internes, la pompe cardiaque a été relancée ; que, cependant, l'arrêt du coeur pendant une dizaine de minutes a provoqué une anoxie

Z... et Mmes Caroline et Annette Z...

U..., né le [...] dans un hôpital parisien, a été victime d'une anoxie prolongée entraînant des lésions cérébrales irréversibles à la suite de complications durant l'accouchement ; que, saisi par ses parents

dans le bassin d'hydrothérapie de l'hôpital d'enfants de Saint-Denis de la Réunion où il était hospitalisé en raison de la myopathie métabolique congénitale dont il est atteint ; que, victime d'une anoxie

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H 8715.304 formé par : 1°/ Monsieur Joseph C..., demeurant à Rouvres (Eure-et-Loir), Anet

l'entreprise concernée ; qu'il s'évince des pièces de la procédure que l'activité essentielle de la société Sprague France était la production et la commercialisation de condensateurs au tantale, ou d'anodes

prise en la personne de Mme [E] [Y], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société 3 S informatique, 3°/ de la société CMS Group, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée CMS Ano

R..., celui-ci « sout[enant] avoir réglé la somme totale de 5 100 euros » et Maître L... « ne reconnaiss[ant] que le paiement d'une somme de 1 300 € TTC » (...), il convenait de condamner M.

visa par le service des Douanes ; que l'exportation hors du territoire douanier communautaire n'étant donc pas avérée par l'apurement du régime douanier (présentation de l'exemplaire 3 du DAU dûment annoté

d'abstention le médecin rhumatologue qui, rentrant à son domicile, trouve son épouse pendue à une corde, constate immédiatement l'absence de pouls, la fraîcheur de sa peau, conclut à la mort cérébrale par anoxie

février 1993 avec une cessation d'activité fixée au 30 juin 1983 ; que l'adresse et le numéro du registre du commerce et des sociétés indiqués parla société Toury en 1996 correspondent aux références annotées

toujours été effectués par chèque ou versement bancaire ; aucune trace de versement en liquide n'apparaît, alors même que Mme X..., ancienne employée de banque, tenait ses comptes à jour et portait des annotations

qu'il qualifie d'abusive, Farid Y... a versé un listing informatique reproduisant le grand livre général et le grand livre clients qu'il avait édité sur informatique et sur lequel il a porté des annotations

application du droit de visite et de saisie précité les télécopies compostées sous les numéros 050760 et 050761 sont émises par Naurex6, en date du 16 juin 2000, et que le feuillet composté 050760 est annoté

En effet, le plan annoté argué de faux ne constitue pas un tel document dès lors qu'il n'avait pas pour objet de constater un droit, une identité ou une qualité ou d'accorder une autorisation. 17.

l'ordonnance entreprise en ce qu'elle avait rejeté la demande de rétractation de l'ordonnance sur requête présentée par la société Diffusion tourisme au motif qu'elle avait agi tardivement en « laiss[ant

judiciaire désigné par ordonnance du 14 septembre 2004, soit dans le délai de dix ans courant à compter de la réception des travaux du 11 octobre 1994, ayant relevé l'existence de désordres "détruis (ant

recouvrement) au moyen d'avis de mise en recouvrement individuels établis au nom de chacun de ces redevables ou d'un avis de mise en recouvrement collectif ; l'avis de mise en recouvrement collectif comport(ant