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702 résultats pour « Antoine RAIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f4

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Raymond YR..., 14 / de Mme Madeleine M..., épouse YR..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 15 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Luc YX..., 56 ) Mme YX..., née Raymond, 57 ) M.

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412094

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Antoine, Ettore et René X... ont constitué en 1976 la société Mécano soudure (la société) au capital réparti entre Antoine (850 parts), Ettore (840 parts) et René (860 parts) ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236d2

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 400 000 francs

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7a1

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

1990 vers 23h 25, la station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Elie X... coupable d'homicide involontaire sur la personne d'Antoine

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Antoine ZI...

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Antoine AC..., 51 / de M. Gilles AD..., 52 / de M. Patrice AE..., 53 / de Mme Nicole AG..., 54 / de M. Jean-Charles AJ..., 55 / de M. Henry AM..., 56 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed7a

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

Steff Antoine et lors du prononcé de l'arrêt de : - président : M. Huyette Michel - conseillers : M. Steff Antoine et M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Gilbert DU..., 271°/ de Mme Raymonde DU..., demeurant ensemble ..., 272°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6de6

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

(Seine-et-Marne), 12°) Mme Raymonde Z..., épouse D..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 13°) M. Jean-Yves E..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02261

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

ont été reprises oralement et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé ; Il est fait grief à Pascal X... d'avoir : le 13 mars 2006, à 9h25, refusé de se présenter au bureau de son supérieur Antoine

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Antoine, Paul, Alphonse O..., 25°/ Mlle Christiane, Marie-Louise, Jeannine AS..., demeurant ensemble ..., 26°/ M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gérard Y

6137256dcd5801467741da45

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242c0

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

José Antonio, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols aggravés, vols aggravés en récidive

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Gilbert DU..., 271°/ de Mme Raymonde DU..., demeurant ensemble ..., 272°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4dcd

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

demeurant ... (13ème), 4°) Mme Ginette U..., demeurant ... à Ivry-Sur-Seine (Val-de-Marne), 5°) Mme Marie-Thérèse P..., demeurant ... (6ème), 6°) Mme Joëlle E..., demeurant ... (15ème), 7°) Mme Raymonde

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffcd0

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Y... a été engagé en qualité de réalisateur par la Société nationale de télévision Antenne 2 à partir du 1er avril 1976, puis, à compter du 1er avril 1978 par la société Télé Europe, qui était liée à Antenne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372453cd58014677414926

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Cour Saint-Antoine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

Source officielle

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