pontier de suivre des yeux le trajet entier du surbau et faute de mesures permettant d'éviter que les personnes à proximité ne se trouvent en danger lors de la manipulation du surbau, telles qu'un balisage

resté sur place jusqu'à l'heure de l'accident à 20 heures, sans qu'il ne soit déplacé et sans qu'une borne d'appel d'urgence située à l'arrière à environ 150 m de là qui aurait permis d'assurer un balisage

Il est composé d'un éclairage de cheminement et d'un éclairage de signalisation et de balisage », d'autre part que, selon l'article 5.3.2 du même arrêté, « l'éclairage de signalisation et de balisage complète

V..., née le [...] à Bali-Nyonga (Cameroun), qui a acquis la nationalité française par naturalisation le 3 février 2012, a assigné le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes

par USINOR en 1987 a dit que des masques à oxygène étaient à l'extérieur pour le personnel de secours et qu'il n'y avait pas de marteau brise-vitres près de la porte n° 1 ; que la sortie 1-2 était balisée

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer non fondée l'opposition formée par la société Barimar-Agrof

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Barima aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Barima

renseignements qui figurent sur les bases de données établies par celles-ci sont complets ; qu'en considérant, pour retenir la responsabilité du notaire, que "la seule consultation des bases environnementales (Basias

[T] [B], âgé de 13 ans, qui descendait à ski une piste rouge, large, balisée, sécurisée et peu pentue, a percuté Mme [C], qui s'était arrêtée sur la piste pour ramasser un bâton de ski appartenant à un

la cour d'assises de Corse du Sud et ordonné sa prise de corps ; "aux motifs, notamment, "que le ministère public a requis un complément d'information ; il apparaît néanmoins qu'une expertise balistique

La société BALMAR SPU est donc condamnée à payer à M.

de police, par laquelle il requiert de procéder, pour une durée de quatre mois, à des réquisitions aux fins de géolocalisation en temps réel des véhicules déterminés ; que la référence à la pose de balise

copropriété résultant de l'exercice professionnel dans ses locaux des médecins concernés; que la SCI a fait valoir que la présence de sept de ces cabinets médicaux, ceux des docteurs Mussy, Allart, Badina

[B] avait été détenteur d'un compte n° [XXXXXXXXXX06] auprès de la banque Pictet à [Localité 3] en Suisse, puis d'un compte n° [XXXXXXXXXX04] auprès de la banque Pictet à [Localité 5] aux Bahamas, à tout

ce qu'un rapport d'intervention de la société AIF, organisme de contrôle, avait permis de vérifier que toutes les précautions avaient été prises notamment les cellules sous tension étant fermées et balisées

[S] demeure afin de mettre en place la balise permettant la géolocalisation de son véhicule, qui y était stationné, qu'il n'était pas établi que les enquêteurs se seraient introduits dans un lieu privé

tireur autre que l'inculpé, se fût trouvé, au même instant, à l'arrière du "Cocke", à l'emplacement qu'occupait précisément Victor-Emmanuel de Savoie ; qu'en outre, des investigations des experts en balistique

, qui a elle-même sous-traité ce lot à la société Febvay ; qu'après la mise en règlement judiciaire de la société Balliman, prononcée le 3 juillet 1985, suivie, le 12 juillet 1985, de l'agrément de la

l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-Saint-Denis, dont le siège est [...] , 2°/ au ministre chargé de la sécurité sociale, domicilié [...] , 3°/ à la société Balas

Il a confié une mission de contrôle technique à la société Véritas, devenue Bureau Véritas, assurée auprès de la société MMA, et la réalisation de différents lots à la société Balas Mahey, assurée auprès