Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme X... épouse Y..., Me Célice

Le Gall, Caillet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, Combes, Benhamou, Lecante, Zakine, Waquet, Renard-Payen, conseillers, MM. Faucher, Blaser, Mme Beraudo, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M.

Goudet, Guermann, Saintoyant, Combes, Zakine, conseillers, MM. Y..., Aragon-Brunet, Mlle C..., Mme Z..., M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

X... et de la compagnie d'assurances KGM motor policie at Lloyd's, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de Mme Y... et de l'Union des assurances de Paris (UAP), les conclusions de M.

Le Gall, Goudet, Leblanc, Combes, Benhamou, Zakine, Hanne, conseillers, M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Bouscharain, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des époux X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie Axa Assurances, les conclusions de Mme Petit, avocat général

Louis Y..., demeurant lieudit Le Rotolo, Collines des Fleurs, à Grossetto-Prugna (Corse du Sud) Porticcio, 2°) de M.

Marius X..., 2 / Mme Rose X..., demeurant Les résidences d'Ajaccio, Bâtiment B, rue Péraldi à Ajaccio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre

d'assurance maladie du Bas-Rhin, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant à la société Cora

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la caisse

[T] [X] a été enseveli par une coulée de neige pendant un exercice de descente en cordée à la base d'un couloir. 3. Sur citation directe de M.

le quinze février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me COSSA et de la société civile professionnelle CELICE

de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Jéol, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Célice, avocat des sociétés Société Nouvelle de Bouchons Plastiques et Le Bouchage

six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, de la société civile professionnelle CELICE

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Le Hameau de Saint-Albin.

Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société UAP, de Me Blondel, avocat de M.

Les contrats de travail de quatre-cent-soixante salariés employés par les sociétés IMC et Intel Corp ont été transférés à la société Newco. 5.