Aquitaine (SCI) a chargé la société Girondine d'Isolation (société Gisol), assurée par la Société mutuelle d'asurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de travaux d'isolation thermique d'un chai

un procédé de fabrication industrielle d'aliments, et la société Cuisimer, Cuisine de la mer (la société Cuisimer), qui exploite ce brevet pour fabriquer et commercialiser une préparation à base de chair

ordonnée par un juge des référés le 19 mars 2008, assigné en réparation de son préjudice le garagiste et la société Autostar qui avait fabriqué la cellule du camping-car et l'avait installée sur un châssis

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 1999), que la société Trouillet semi-remorques (TSR) a vendu et livré en 1995 des semi-remorques, des châssis

longue durée de batteries destinées à équiper les véhicules vendues par cette dernière stipulant que les batteries équipant les véhicules vendus demeuraient la propriété de la société Diac, que le châssis

Y... et Z..., architectes, la construction d'un chai et d'un cuvier, dont la réception a été prononcée ; que, se plaignant de variations de température à l'intérieur du chai, le maître de l'ouvrage a obtenu

la limite légale de 2% ; que de plus, il ressort de leur procès-verbal du 26 mai 1997 que les agents de la DGCCRF ont constaté à l'occasion du contrôle des registres d'enrichissement tenus dans les chais

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Banque Chaix.

IARD (l'assureur) ; que, le 26 février 2010, l'association Lescar Vélo Sprint (l'association Lescar) l'a revendu à l'association Comité Aquitaine de cyclisme (l'association Comité Aquitaine) ; que, le châssis

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette de la CSG et de la CRDS dues pour la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000 par la société Charrier

l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Moncassin, agissant en qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), a chargé la société Transports TGV (le transporteur) d'acheminer un châssis

Charrier, demeurant 11, place de la Mairie, 53200 Bazouges, 3°/ de Mme Michèle Z..., demeurant 18, Cité du Clos, 72650 Saint-Saturnin, défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets sur châssis

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

métallique implanté par X... est un hangar démontable, d'une longueur de 25 mètres et d'une largeur de 9 mètres reposant sur des piliers en acier fixés sur des socles en béton, entrant dans la catégorie des chassis

révélations faites par les deux garagistes qui reconnaissaient avoir contrefait selon le même modus operandi, un autre véhicule Ferrari GTO vendu à un client leur ayant passé commande (en leur fournissant le châssis

Philippe Charrière, domicilié 10, rue Mi-Carême, 42000 Saint-Etienne, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Bégon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel

connaissance de cause, de monter sur le véhicule de type " buggy " en ayant les pieds dans le véhicule et le corps à l'extérieur et se maintenant seulement avec les mains sur la barre supérieure du châssis