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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01159
20 octobre 2021
[C], engagé le 1er octobre 2014 par la société Etablissements Bodin Joyeux, filiale de la société Chanel international BV, en qualité de directeur général, a été licencié le 9 juin 2017 par Mme [E], directrice
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200137
15 février 2024
[O] [R], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Cheynet & fils, défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.
comm
61372293cd580146773feade
3 janvier 1996
Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech
civ3
61372165cd580146773f3652
3 janvier 1991
I..., et de l'Entreprise Roux et fils ; Donne acte à la SCI Les Chênes verts de son désistement de pourvoi à l'égard des AGF, de M. K..., de Mme F..., ès qualités de M. M..., de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02100
23 novembre 2016
R... de l'ensemble de ses demandes dirigées contre la société Clear Channel ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M. K...
cr
613725d0cd58014677420b68
8 novembre 1994
de Marseille du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'information et les suppléments d'information ont établi que l'absence de l'anesthésiste en titre dans la salle de réanimation au chevet
6137258acd5801467741ea16
9 décembre 1992
sont, en l'espèce, réunis : la dénonciation (soit une plainte avec constitution de partie civile déposée auprès du juge d'instruction le 2 mars 1988 mettant en cause le commissaire de police de Chennevières-sur-Marne
613725c0cd58014677420448
26 octobre 1999
décide d'aller solliciter des explications de la part de Djamila X..., afin d'éviter toutes difficultés au cours de la soirée ; qu'au cours de la discussion, Djamila X... s'est emportée et a tiré les cheveux
61372387cd5801467740af75
9 novembre 2000
Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique d'Exploitation du Chenal
6137223dcd580146773fb600
25 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Chevet, ayant son siège social ...
613723edcd5801467740ff86
26 mars 2002
X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de La Chenaie, La Chenaie Vacances, la SARL Loca Loisir, société à responsabilité limitée, la société Sogest Coop, la Société de Gestion, demeurant ... en Baroeul
613725e8cd58014677421783
29 mai 2001
coup de feu sur la voiture en épaulant son arme, en ajustant le véhicule en mouvement et en visant un peu au-dessus du toit de celle-ci ; "il précisait avoir tiré deux de ses coups de fusil dans le chêne
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01865
19 décembre 2018
France, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise de la société Clear Channel France, l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00613
4 novembre 2020
"Supersonic " de Dyson à un séchoir de voiture et en critiquant ce sèche-cheveux lors de formations dispensées aux vendeurs conseils de grandes enseignes de distribution ; qu'en affirmant, à supposer
61372574cd5801467741de26
16 janvier 1995
aux 2 victimes le lendemain de l'accident, le 10 novembre 1985 en fin d'après-midi (vers 17 h 30 - 18 h, a-t-elle précisé à la barre) en compagnie de la famille du jeune Z... et que s'étant rendue au chevet
ECLI:FR:CCASS:2021:C300014
7 janvier 2021
X... a assigné M. et Mme J... en arrachage de trois chênes verts de grande hauteur implantés à moins de deux mètres de la limite séparative de leurs fonds.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00377
9 avril 2026
DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2026 La société Cityz media, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Clear channel
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00573
10 avril 2018
Z... , - La société Chen, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 mars 2017, qui, pour travail dissimulé et emploi d'étrangers non munis d'une autorisation de travail, a
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01229
21 juin 2016
France, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Clear Channel France, l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03260
12 juillet 2016
E... à l'intérieur du bar et par la partie civile, laquelle lui a pris à l'extérieur son téléphone et serait à l'origine de l'altercation physique (les deux femmes se tirant les cheveux) est contredite
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