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3 365 résultats pour « Chenedé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01159

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[C], engagé le 1er octobre 2014 par la société Etablissements Bodin Joyeux, filiale de la société Chanel international BV, en qualité de directeur général, a été licencié le 9 juin 2017 par Mme [E], directrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200137

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

[O] [R], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Cheynet & fils, défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

comm

61372293cd580146773feade

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f3652

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

I..., et de l'Entreprise Roux et fils ; Donne acte à la SCI Les Chênes verts de son désistement de pourvoi à l'égard des AGF, de M. K..., de Mme F..., ès qualités de M. M..., de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02100

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

R... de l'ensemble de ses demandes dirigées contre la société Clear Channel ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M. K...

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CC

cr

613725d0cd58014677420b68

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

de Marseille du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'information et les suppléments d'information ont établi que l'absence de l'anesthésiste en titre dans la salle de réanimation au chevet

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea16

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

sont, en l'espèce, réunis : la dénonciation (soit une plainte avec constitution de partie civile déposée auprès du juge d'instruction le 2 mars 1988 mettant en cause le commissaire de police de Chennevières-sur-Marne

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420448

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

décide d'aller solliciter des explications de la part de Djamila X..., afin d'éviter toutes difficultés au cours de la soirée ; qu'au cours de la discussion, Djamila X... s'est emportée et a tiré les cheveux

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CC

civ2

61372387cd5801467740af75

Cassation

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique d'Exploitation du Chenal

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CC

soc

6137223dcd580146773fb600

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Chevet, ayant son siège social ...

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CC

comm

613723edcd5801467740ff86

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de La Chenaie, La Chenaie Vacances, la SARL Loca Loisir, société à responsabilité limitée, la société Sogest Coop, la Société de Gestion, demeurant ... en Baroeul

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cr

613725e8cd58014677421783

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

coup de feu sur la voiture en épaulant son arme, en ajustant le véhicule en mouvement et en visant un peu au-dessus du toit de celle-ci ; "il précisait avoir tiré deux de ses coups de fusil dans le chêne

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01865

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

France, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'entreprise de la société Clear Channel France, l'avis de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00613

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

"Supersonic " de Dyson à un séchoir de voiture et en critiquant ce sèche-cheveux lors de formations dispensées aux vendeurs conseils de grandes enseignes de distribution ; qu'en affirmant, à supposer

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cr

61372574cd5801467741de26

Cassation

16 janvier 1995

16 janvier 1995

aux 2 victimes le lendemain de l'accident, le 10 novembre 1985 en fin d'après-midi (vers 17 h 30 - 18 h, a-t-elle précisé à la barre) en compagnie de la famille du jeune Z... et que s'étant rendue au chevet

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300014

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

X... a assigné M. et Mme J... en arrachage de trois chênes verts de grande hauteur implantés à moins de deux mètres de la limite séparative de leurs fonds.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00377

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2026 La société Cityz media, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Clear channel

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00573

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Z... , - La société Chen, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 13 mars 2017, qui, pour travail dissimulé et emploi d'étrangers non munis d'une autorisation de travail, a

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01229

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

France, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Clear Channel France, l'avis de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03260

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

E... à l'intérieur du bar et par la partie civile, laquelle lui a pris à l'extérieur son téléphone et serait à l'origine de l'altercation physique (les deux femmes se tirant les cheveux) est contredite

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