le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° X 24-19.942 contre l'arrêt rendu le 1er février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Chenai

.; 9°) Monsieur X..., demeurant à Caslano, Canton du Tessin (Suisse), ou ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne); 10°) Madame veuve André B..., demeurant à Paris (16e), ...; 11°) L'ENTREPRISE BELZACO

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Techniques électroniques et dérivés, société anonyme dont le siège social est à Chennevières-sur-Marne

Carennes, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Entreprise Chenais

Z... fait en premier lieu état d'infiltrations au niveau d'un chéneau principal au dessus du local de rangement, il évoque également la présence d'humidité à d'autres endroits qui l'amène à remettre en

Michaël C..., domiciliés [...], 5°/ à l'association syndicale Libre Les Bastides du pin, dont le siège estlotissement Les Bastides du pin, La Chêneraie, 211 chemin de la Perte, 83170 Brignoles, , 6°

1966 et 17 avril 1975 ; que le 28 janvier 1985, elle leur a notifié que par suite du transfert de l'atelier de duplication de Paris, auquel ils étaient attachés, elle les mutait à son atelier de Chennevières

Christian Z..., demeurant ..., à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 58) de M.

1134 du code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé que le sinistre avait pour origine la conception de l'ensemble du réseau d'évacuation des eaux qui était inadaptée et vétuste et un raccordement du chéneau

Ainsi, à aucun moment, il n'estime que tout ou partie des infiltrations peuvent être dues à un mauvais entretien de la toiture, et notamment du chéneau.

., maître de l'ouvrage, se plaignant de désordres survenus dans l'étanchéité après réception, a fait procéder, en 1972, par la société Soprema, à des travaux de réfection portant notamment sur les chéneaux

XW..., demeurant La Chêneraie, chemin de Cazenave à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), 16 ) de Mme X..., née Jacqueline D..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 17 ) de M.

car l'expert préconisait l'élagage des végétaux retombant au dessus de la couverture de l'atelier, le nettoyage des plaques ondulées de fibres-ciment, l'enlèvement des mousses et le nettoyage des chéneaux

X..., l'exposant) en destruction d'une noue et d'un chéneau empiétant sur son fonds ; AUX MOTIFS QUE, devant le premier juge, M.

fondement de la garantie décennale du constructeur, sans relever l'existence d'aucun ouvrage qui aurait été construit par l'intéressé et qui entrerait dans le champ de la garantie, la réparation d'un chêneau

Charles-Pierre B..., demeurant Outka, route de Breka Sand, 44350 Guérande, 23 / de Mme Chantal F..., demeurant ..., 94430 Chennevières-sur-Marne, 24 / de M.

responsabilité limitée, dont le siège social est sis à Paris (11ème), ..., représentée par son liquidateur amiable en exercice, Monsieur Milio X..., 2°/ Monsieur Milio X..., demeurant ci-devant ... à Chennevières-sur-Marne

Jean-Pierre X..., demeurant à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), hameau du Mail, ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation