Les agents ont découvert plus de cinq kilogrammes de cocaïne dans le véhicule. 3. Poursuivi devant le tribunal correctionnel pour les infractions susmentionnées, il a été relaxé. 4.

Par ailleurs, l'hélice et une pipe d'admission ont été entreposées dans un container à l'extérieur des locaux de la société BLUE AERO.

C... et J... dans un trafic de cocaïne, les premières investigations ont établi l'existence de liens étroits entre ces deux personnes et de déplacements suspects en voiture, de même qu'un train de vie

Etablissements Rousseau et fils, contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Atlantic Trans Containers

brésilien ; que les certificats sanitaires argentins avaient la même date que celle de l'embarquement au Brésil et que Philippe Y... avait rappelé à la société Brittania "que le plomb figurant sur le container

contrainte et l a condamné à une peine de un an d emprisonnement ; " aux motifs que Sylvie Z... précise qu au début du mois de juin 1994, un prénommé Hassan, dont elle ignorait le nom et qui était un copain

X...) car il "tapait son copain" et "lui en avait mis" auparavant, la Cour ne pouvait refuser d'entendre le témoin dont l'audition lui était demandée en relevant qu'elle était inutile à la manifestation

; que, malgré ces deux sursis avec mise à l'épreuve et une libération conditionnelle le 26 janvier 1998, il récidivait dès 1999 ; que ce trafic porte sur des quantités importantes d'héroïnes et de cocaïne

novembre 1999), que s'estimant victime d'une atteinte à la présomption d'innocence, à la suite de la publication, dans le journal Le Monde daté du 8 juin 1999, d'une "brève" sous le titre "804 kg de cocaïne

juger, même incidemment, la régularité d'actes de l'information ; qu'il s'ensuit que les moyens développés sur la destruction des produits dangereux et illicites trouvés sur le navire (1,8 tonne de cocaïne

en vue de la commission d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; " aux motifs que si, comme Y... qui a été mis hors de cause en faisant valoir qu'il avait cru qu'une telle commande de cocaïne

X... déclarait être allé au moins six fois aux Pays-Bas pour son frère et Françoise C..., pour rapporter à chaque fois 100 g d'héroïne et 6 g de cocaïne ; que Jean-Michel Y... et Franck D... mettaient

d'instruction indique : " Le 25 août 2015 nous étions destinataire d'un renseignement anonyme selon lequel un individu utilisateur de la ligne [...] s'adonnait depuis plusieurs mois à la revente de cocaïne

[E] [L], micro-exploitant agricole, a été poursuivi pour plusieurs contraventions liées à l'élevage de cochons gascons qu'il pratiquait sur un terrain appartenant à la commune de [Localité 1], en particulier

[L] [K] est impliqué dans une filière d'écoulement de cocaïne. 3. La géolocalisation et la sonorisation de son véhicule ont permis de recueillir des éléments le mettant en cause. 4.

A..., ingénieur au laboratoire départemental d'analyses, que cette pollution a pour origine le rinçage d'un container ayant contenu ce produit ; que cette explication est d'autant plus plausible que, dans

... et de sa mère que l'intéressé était obsédé par les problèmes sexuels, résumant les films pornographiques qu'il avait regardés auprès de la première en lui disant " qu'elle allait jouir si elle couchait

voulu recommencer à le toucher, ce dont il s'était défendu en lui donnant des tapes sur les mains; lors de la soirée du 21 août 1992, alors que Sébastien Y... était ivre, l'adjudant René X... le couchait