[T] [K], repreneur et président de la société Hôtels et résidences, a déposé plainte à l'encontre des deux anciens dirigeants de cette société, MM.

[N] [F], réceptionniste de l'hôtel, jusqu'à la suite de l'intéressée.

X... a signé plusieurs documents intitulés "reconnaissance de dettes" par lesquels il reconnaissait avoir reçu de la société RIP et de la société Hôtel Splendid un certain nombre d'actions de la société

régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Inter-Hôtels

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 MARS 2026 La Société nouvelle de l'hôtel

Déglise, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de Mme [A], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Hôtel « L'Hôtel », l'avis de M.

et Tourisme management, société à responsabilité limitée, dont le siège est Hôtel Napoléon X..., 3, place Paoli, 20220 l'Ile Rousse, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La Société nouvelle de l'hôtel

de France, qui y exploite un hôtel. 2.

l'assemblée générale des copropriétaires d'un immeuble à usage d'habitation et commercial, ayant autorisé l'un des copropriétaires, la société Drode, propriétaire de lots dans lequel est exploité un hôtel

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 septembre 2002), que Mme X... a été engagée par la société Bancarel, le 1er décembre 1993, en qualité d'adjointe de direction de l'hôtel

attaqué D'AVOIR condamné la société Caroline Excelsior Hôtel à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hôtel Châtelet, société anonyme

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 20 décembre 2018), la société Les Galates a donné des locaux à bail à la société Les Hôtels Dorele. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que se plaignant de ce que l'hôtel-restaurant exploité

procédures fiscales ; Attendu que la juridiction de l'ordre administratif est seule compétente pour statuer en matière de détermination du taux de TVA ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EURL Hôtel

cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Suzanne X..., anciennement gérante de la société à responsabilité limitée Hôtel

acquis de la liste des hôtels de tourisme, lequel était annexé au procès-verbal d'adjudication du 28 juin 1988, en sorte qu'il lui appartenait de prendre toutes mesures afin de se mettre en conformité

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° E 16-17.732 formé par la société Hôtel

d'hôtel qu'il a légué à l'association Cultuelle Fraternité Sacerdotale Saint Pie X (l'association). 2.