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672 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Paris etc/M. B

6137218ecd580146773f4c63

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Eric B..., demeurant ... (2e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

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CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bf19

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 1er février 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Marne, du chef de vol avec arme.

Source officielle
CC

civ2

61372205cd580146773f9949

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Joseph, Eric X..., demeurant à Villetaneuse (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (1re chambre), au profit de Mme

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427092

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

; que, par ailleurs, Daniel de X... a reconnu à l'audience du tribunal correctionnel de Nîmes que le contrôle du mur n'avait pas été effectué car il s'agissait de travaux à hauteur de 396 120 francs hors

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f680f

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Eric Q..., demeurant ..., 62°) M. Eric ZI..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 63°) M. Philippe XQ..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 64°) M. ZJ...

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CC

civ2

6137232bcd58014677406598

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Michèle Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de la société Nicolas Eric

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CC

cr

6079a8429ba5988459c4c3d5

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

Eric, - Y... Louis Raymond, - Y...

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CC

civ2

613722b7cd580146774008b7

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Pierre Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon

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civ2

6137212ccd580146773f1983

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

au profit : 1°/ de la société anonyme SANDERS-COMTE, dont le siège social est rue Thénard, Chalons-sur-Saône Saône-et-Loire, aux droits de qui vient la société Bourgogne-Sanders, 2°/ de Monsieur Eric

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b42

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Eric F..., demeurant rue de la Place Mirabeau, à Mirabeau (Vaucluse), 11 ) de M. Yvan H..., demeurant ...

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CC

soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Eric A..., demeurant 149, rue du ..., 8°/ de Mme Danièle E..., demeurant ..., 9°/ de M. Marc H..., demeurant ..., 10°/ de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200841

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

En l'espèce, il n'est pas contesté que l'exposition de Monsieur Eric X... a cessé le 1er janvier 2007, date à laquelle il a été employé sur un poste équipé d'un système automatique de retournement.

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CC

soc

61372172cd580146773f3d58

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

Eric X..., demeurant ... (Nord), 2°) les ASSEDIC de Lille, ayant son siège ...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01205

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

de la condamner in solidum avec les sociétés 3 Suisses France, 3SI Commerce à verser aux salariés des dommages-intérêts du fait de la nullité de leur licenciement, alors, selon le moyen : 1°/ que hors

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01909

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Eric X... y jouait ou avait l'intention d'y jouer, en réalité, un rôle essentiel, la Cour considère que le salarié, même s'il aurait pu en informer son employeur n'y était pas tenu, et ce d'autant moins

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00753

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Setac Cambacérès publications, société à

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civ3

6137223bcd580146773fb4e0

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ERI, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société générale, les conclusions de M.

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CC

cr

61372564cd5801467741d535

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

infraction ; "au motifs que nombre de plantes proposées à la vente dans les magasins de la société "la Maison des Plantes" étaient inscrites à la pharmacopée et non autorisées, a priori, à la vente hors

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01556

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

Peut-être qu'Eric pourrait demander à JALIX SERVICES la raison ?

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200363

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société DS FRANCE de ses appels en garantie à l'encontre de la compagnie AXA FRANCE VIE et de Monsieur Eric Y... ; AUX MOTIFS QUE, aux termes

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