. ; "aux motifs que celui-ci, "alors âgé de 14 ans et demi", a été admis à l'hôpital de Castres au soir du 10 août 1987 ; qu'il accusait "une forte fièvre (40 ) et des céphalées "importantes" ;

une peine d'emprisonnement de trois ans avec sursis, l'arrêt énonce, après avoir rappelé les principes de détermination de la peine, que « les faits d'agression sexuelle commis par [R] [S] sur sa fillette

devant le tribunal correctionnel de ce chef ; "aux motifs, d'une part, que le docteur Charles X... a eu une réaction défaillante au moins dès le matin du 5 décembre 1995 lorsque, apprenant que la fièvre

.) ; que les déclarations de la fillette laissaient douter de leur caractère spontané ; qu'en effet, lors de sa première audition, elle a mentionné comme auteur des attouchements sa tante Maddly alors

X... avait refusé de croire à la culpabilité de son mari mais qu'en remarquant combien sa fille était perturbée, elle avait acquis la certitude que la fillette disait la vérité ; que S... s'est également

1997 la date de cessation des paiements ; que le mandataire judiciaire à la liquidation ayant révélé qu'il n'avait pu obtenir la comptabilité de la société et qu'un tableau du peintre Foujita, "deux fillettes

[Y] [C] est entré en relation, sur un site internet, avec un enquêteur en charge d'une opération de cyber-infiltration tendant à lutter contre la pédophilie en ligne, se faisant passer pour une fillette

Y... invoque le fait que Paula Z... soit venue sur son exploitation récupérer la pouliche, ce qui selon lui n'est pas correct et l'ait déplacée en période d'épidémie de fièvre aphteuse ; "qu'in fine

la cour d'appel qui a, d'une part, constaté que l'association HOGLY avait respecté les obligations de sécurité fixées par les instances sportives et relevé, d'autre part, que les protections de type filets

ans ; "aux motifs qu'en dépit des dernières déclarations d'X... qui reconnaît seulement avoir frotté le sexe de la victime, il sera constaté que les premiers aveux de pénétration du sexe de la fillette

d'une audition du 12 juillet 1997 qu'un monsieur lui a enlevé son corsage et a posé les mains sur ses seins ; Mme C..., témoin, confirme l'attitude anormale de A... qu'elle a surpris avec les deux fillettes

les enfants, propositions de les rejoindre dans la salle de bain) qui ne reçoivent pas de qualification pénale, l'épisode de la main dans la culotte n'étant pas évoqué par l'une ou l'autre des deux fillettes

d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que l'enquête a démontré que l'accident trouvait son origine directe dans l'absence d'utilisation effective des dispositifs de sécurité, filet

qu'elles justifient leurs décisions par des motifs exempts de contradiction ou d'illégalité ; qu'en l'espèce, la juridiction d'instruction du second degré ne pouvait, sans contradiction, énoncer que la fillette

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable du délit d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant adoptif ; " aux motifs que la fillette

fait masturber, l'obligeait à se déshabiller et lui introduisait un doigt dans le vagin ; que, deux ou trois mois avant la révélation des faits, il avait introduit son sexe dans le vagin de la fillette

rassemblées et consignées dans différents rapports établis par des médecins ou des infirmiers en janvier 1995 ; que les parents étaient unis et que l'on ne voyait donc pas quel adulte aurait pu manipuler la fillette

titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que les dénégations partielles du prévenu ne sauraient emporter la conviction de la Cour, eu égard aux déclarations précises et circonstanciées des deux fillettes