directeur général de la société LES TROIS CHENES, dans les locaux du GEVES à brion, sur la bande de terre attenante au tunnel dans lequel, le 2 mai 2006, Bernard X... avait prélevé les plants saisis en godets

Bruno E..., demeurant ... en Goele et actuellement sans domicile connu, 4 / de M. Eric C..., demeurant ..., 5 / de M.

C... que l'incendie a pris naissance au sein des locaux de la société NDS au cours d'une opération de découpe de tôle à la disqueuse lors de la réfection d'un godet par un préposé de la société NDS générant

utilisés pour la protection et la mise en sécurité des chantiers, de 10 tonnes de structures métalliques pour étaiement des façades des bâtiments, de deux pelles hors service, de matériels et équipements (godets

arrivée en gare d'Agen, ces deux ouvriers hautement qualifiés mettaient en place un blindage constitué de poutres et de rails verticaux ; que ces poutres et ces rails étaient placés dans le sol avec le godet

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit de la société anonyme Gransard automobiles, dont le siège est ... à Loos-en-Gohelle

[E] a été licencié pour avoir manqué aux règles de sécurité en montant dans le godet d'une pelle qui l'a soulevé à 7 mètres de hauteur et l'a déposé au sol, au lieu de circuler à pied en remontant par

Gode, domicilié [...]                                  , 7°/ à M. Thierry D..., domicilié [...]                                   , 8°/ à M.

l'irrecevabilité des demandes formées par UNI'AGRID est irrévocablement jugée ; que la condamnation de UNI'AGRID à payer à Y... la somme de 1.387,53 euros (facture 11523 de réparation de la vanne de fermeture du godet

chargement est contraire à toutes les règles élémentaires en ce que la partie la plus lourde avec le bras et la tourelle, qui aurait du être en position avant, était, au contraire en position arrière et le godet

Gouelle était concerné, la maison étant en retrait, et que son habitation se trouvait en zone urbanisée, c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation que la cour d'appel a estimé qu'il

Godel, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est 08460 Signy l'Abbaye, 4 / l'EARL Hugot, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / l'EARL

B..., Y..., Z..., A..., C..., E..., Cornu, G..., Godee, I..., J..., K..., L..., M..., N..., Muret, P..., Q..., R..., S..., Polder, U..., V..., XW..., Rivière, XY..., Sierra, XA..., XB..., XC..., XD...,

Christian B..., demeurant Ecole primaire Saint-Mard, 77230 Dammartin-en-Goele, 7°/ de M. Guy C..., 8°/ de M. Jean-Christophe C..., demeurant tous deux ..., 9°/ de M.

, les appelantes justifient aux débats de ce que la société HHO a ajouté plusieurs nouvelles options sur le modèle Phoenix 400 dont une couronne professionnelle 650 mm, un joint tournant 8 voies, un godet

R..., demeurant 12, rue Ouradour-sur-Glane à Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais), 138/ de M. Guy Q..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 148/ de M. Joseph O..., demeurant ...

SASU Phoenix services France, sur le site de la fonderie de la société Arcelormittal, a été victime d'un accident du travail mortel, dès lors qu'après avoir travaillé aux commandes d'une chargeuse à godet

Pour confirmer le jugement, l'arrêt attaqué énonce, par motifs propres et adoptés, que l'accident peut avoir une pluralité d'auteurs et qu'il s'est produit lors du déplacement, à l'aide du godet de la