diverses communes, qu'environ 80 chiens et chats avaient été victimes de ces agissements et que plusieurs dizaines d animaux avaient trouvé la mort ; que des granulés de carbofuran mélangés à de la viande hachée

diverses communes, qu'environ 80 chiens et chats avaient été victimes de ces agissements et que plusieurs dizaines d animaux avaient trouvé la mort ; que des granulés de carbofuran mélangés à de la viande hachée

vigueur ; qu'au demeurant, la sécurité sociale qui, à l'époque des faits et jusqu'aux arrêtés portant tarif interministériel des prestations sanitaires plafonnant des remboursements de la prothèse de la hanche

tir effectué ainsi que l'indique lui-même Christian Z..., alors que la voiture Passat l'avait légèrement dépassé et ainsi que la reconstitution et l'expertise l'ont montré, tir effectué, l'arme à la hanche

compagnie d'assurances UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège social est à Paris (2e), 9, place Vendôme, défenderesses à la cassation ; EN PRESENCE DE : - Monsieur Izet D..., demeurant à Halici

Hamida X..., 2°/ Mme Faouzia Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de M.

terme lécher employé par Aurélie, convenant de ce que ses baisers sur le sexe de la fillette étaient très longs, mais pratiqués selon lui sans caresse de la langue ; qu'il avait pu la maintenir par les hanches

Hamideh L..., demeurant ..., 14°/ de M. Auguste M..., demeurant ..., 15°/ de M. Claude N..., demeurant ..., 16°/ de M. Jean-Pierre O..., demeurant ..., 17°/ de M.

zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick C..., Arnaud D..., Manuel E..., Baba F..., Djime G..., Birante H..., Hamidy

relatifs à l'entrée dans l'établissement "La Nuit" et sur les faits reprochés à Aimé C..., Gérard B... et Patrick A... concernant l'entrée dans l'établissement "La Nuit" ; que selon les témoignages de Hamid

sur le short ; que C..., âgé de 9 ans, déclarait qu'aux alentours du 14 juillet 1995, après une bagarre avec A..., il avait été convoqué dans le bureau du directeur qui lui avait posé la main sur la hanche

EST DECEDE A COURBEVOIE LE 19 AVRIL 1956, LAISSANT A SA SURVIVANCE SON EPOUSE NEE HAMIDA J... ET CINQ ENFANTS MINEURS DONT L'X...

douleurs constatées lors de l'examen médical du 10 décembre 2014, la position de l'agresseur a dû entraîner des douleurs importantes par l'abduction (écartement forcé) des membres inférieurs au niveau des hanches

F... et Haloche, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale, classe en son annexe I les viandes en trois catégories, et les définit comme suit, outre les viandes hachées

"que l'article R. 233-3 al. 2 et 3 du Code du travail dispose : "pour les machines outils à instruments tranchants tournant à grande vitesse telles que les machines à scier, raboter, découper, hacher

Hamid Z..., en réunion et en état de récidive légale, de dégradation volontaire d'un bien en état de récidive légale et de vol avec violence en état de récidive légale ; "alors qu'en application de l'article

préjudice esthétique est de 2/7, le préjudice d'agrément existe en raison de l'abandon des arts martiaux ; que l'expert a en outre fait état d'une possible dégradation dans l'avenir du genou et de la hanche