Leperchey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Haras des Adelis, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-18.320 Demandeur(s) : la société Haras des côtes Avocat(s) : la SAS Zribi et Texier Défendeur(s) :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement foncier agricole Haras du Boele, dont le siège est Clos la

l'usage, par son auteur, de violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en se bornant à constater que Marc X... n'était pas cohérent dans ses explications concernant les faits commis à l'encontre d'Hanna

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que, le 6 décembre 1997, la SCEA Haras

(2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader Price Holding, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Polygondis Hard

Y... n'avait aucune compétence pour gérer un haras tandis que M.

QUI VENAIT APPORTER DES SOINS AUX CHEVAUX D'UN HARAS ET NON D'UN SIMPLE PARTICULIER ETAIT FONDE A PENSER QUE LE PERSONNEL MIS A SA DISPOSITION PAR LE DIRECTEUR DU HARAS A...

Patrick X... consacre une partie de son temps à l'activité au Haras ; que M.

Défendeur : la société Haseg et autre Requête n° : 1120/ 13 Ordonnance n° : 90136 du 6 février 2014 P + B ORDONNANCE ENTRE : la société Haseg, la société Haras de Rabodanges, SCP Baraduc et Duhamel

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société Haras

Ancel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Haras des Coudrettes, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

.., s'est acquittée du prix par un chèque tiré depuis un compte personnel, et retient exactement que le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire de la société civile d'exploitation agricole haras

[T] et du groupement foncier rural Haras du Gapeau, de Me Bertrand, avocat de la société Eco granulats et des sociétés Anasta et JP Louis et A.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal de la société Le Haras et de Mme X..., ès qualités : Vu les articles 1134 du code civil

Yann X..., 2 / de Mme Sabine X..., demeurant tous deux Haras du Y..., 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses, 3 / du Haras de Y..., entreprise à responsabilité limitée, dont le siège est 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Le Haras des Chenettes, dont le siège est

son obligation de mise en garde en raison du risque d'endettement de l'emprunteuse principale exposant en substance que la SCI avait pour seule ressource les loyers versés par sa locataire, la société Haras