La société Jaes entreprise a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James

James Z..., dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° Z 95-30.026 formé par : 1°/ M.

signature de l'accord, par une clause de mensualisation incluse dans une convention collective ; qu'ainsi, en étendant les dispositions de l'accord du 10 décembre 1977 dans son texte annexé à la loi du 19 jan

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Z 24-15.735 Demandeur(s) : la société The Jane de Boy company et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

X... a été engagé le 1er avril 1965 par la société James Walker France et y exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur administratif ; qu'ayant été déclaré inapte totalement à son poste par le

J..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Jade développement, 5°/ à la société BG et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège

qu'ils avaient organisée, se sont rendus au domicile de ces derniers sous le prétexte d'évaluer des objets dont ils entendaient se défaire et leur ont laissé en dépôt une sculpture présentée comme un jade

Etienne Y..., demeurant ..., 6 / de la société civile immobilière (SCI) La Grande Jatte, représentée par son gérant la société Cogedim, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société

(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).

arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils pour la société Libella PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Mme Jane

donné à bail à long terme, pour une durée de 30 ans, à la société civile particulière d'exploitation (SCPE) du Château de Vayrols, devenue la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Pech de Jammes

Le Hir, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Mat service Ouest, dont le siège est "Le Janet

coupable d'abandon de famille, pour n'avoir pas acquitté une pension alimentaire d'octobre 1994 à novembre 1995, a condamné l'intéressée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et l'a condamnée à payer à James

dans la cité de la " Pierre Plate " ; ceci est confirmé par la présence d'un individu armé d'un fusil à pompe, puisqu'il a ensuite été établi, dans le cadre d'une autre procédure, que Jean-Claude X..., James

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné une expertise judiciaire pour d'une part, rechercher l'origine des fonds ayant permis l'acquisition par Madame Jane Y... veuve X... d'un appartement

Donne et Me Copper-Royer, avocat de Mme Jane, Renée, Juliette A... veuve de M. Robert X..., les conclusions de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 25-20.082 Demandeur : la société Janes Défendeur : AXA France IARD Requête n° : 1204/25 Ordonnance n° : 90413 du 16 avril