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6 769 résultats pour « Lamberto Lamberti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723decd5801467740f40d

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6ba

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Michel, LAMBERT Alain, X...

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c469eb

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

X..., procédant à la restauration de sa maison, a acheté en février 1979 un lot de tuiles à la société Lambert distribution et les a posées lui-même ; que, ces tuiles ayant présenté des désordres, M.

Source officielle
CC

civ2

613724d0cd5801467741890a

Cassation

8 février 2007

8 février 2007

texte sont celles qui déterminent l'objet du litige ou qui soulèvent un incident de nature à mettre fin à l'instance ; Attendu que pour confirmer un jugement qui avait condamné la société Casas Lambert

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210505

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Ils soutiennent que cette pièce établit que le système de coordonnées Lambert dont ils réclamaient l'application par l'expert judiciaire Housard non seulement existait, contrairement aux affirmations de

Source officielle
CC

civ3

61372315cd580146774052c7

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

dont le siège social se trouve ..., agissant en la personne de son Président et de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ la société civile immobilière Lambert-Marty

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cdb5

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de Mme Cécilia Lambert Z..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa85

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Transports Lambert

Source officielle
CC

civ1

613723a5cd5801467740c6ec

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Lambert Y..., ayant demeuré ..., 3 / de Mme Marie-Claude Y..., épouse B..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8a5

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Le Cabinet Ménard Lambert, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613722b6cd580146774007b1

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabinet BETP GM Lambert, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

6079a8b89ba5988459c4eaf5

Cassation

15 mai 1968

15 mai 1968

AYANT RENONCE A VENDRE LEUR PAVILLON, ROY, BIEN QU'IL SUT QUE L'AFFAIRE NE POUVAIT PLUS SE REALISER, N'EN A PAS MOINS IMPOSE A LA DAME LAMBERT Y...

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c26f

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Nicolas Z..., mandataire liquidateur, pris en sa qualité de syndic à la liquidation judiciaire de la société Lambert, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740761d

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

de la Société générale de protection industrielle (SGPI), société à responsabilité limitée, dont le siège est "Les Bureaux verts", ..., avec établissement quartier de l'Aumône vieille, chemin Saint-Lambert

Source officielle
CC

comm

613723cccd5801467740e4e4

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Nicolas X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Etablissements Lambert, domicilié ..., 4 / de la société Axa assurances,

Source officielle
CC

comm

613723d5cd5801467740ebec

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

9 / de Mme Armelle X..., prise ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Dix sur dix, dont le siège est ..., 10 / de la société Gazechim, dont le siège est ..., 11 / de la société Lambert

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CC

civ2

60794bdb9ba5988459c440d8

Cassation

8 juin 1979

8 juin 1979

CONTRADICTOIRE A CONDAMNE LA SOCIETE DE DEMOLITION ET DE TERRASSEMENT (SDT) A PAYER DIFFERENTES SOMMES AUX CONSORTS X..., QU'ELLE EN A INTERJETE APPEL ET A APPELE EN INTERVENTION FORCEE DEVANT LA COUR D'APPEL, LAMBERT

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0abe

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS LAMBERT

Source officielle
CC

civ3

607940f19ba5988459c3fafb

Cassation

4 mars 1971

4 mars 1971

PREFERENCE PORTANT SUR UN IMMEUBLE ; ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE LA VEUVE TESSIER A VENDU, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 9 AOUT 1963, A LA SCI DU GRAND LAMBERT

Source officielle

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