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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723decd5801467740f40d
11 mars 2003
X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167
12 janvier 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.
cr
61372547cd5801467741c6ba
16 octobre 1991
Michel, LAMBERT Alain, X...
civ1
60794cbc9ba5988459c469eb
14 mai 1996
X..., procédant à la restauration de sa maison, a acheté en février 1979 un lot de tuiles à la société Lambert distribution et les a posées lui-même ; que, ces tuiles ayant présenté des désordres, M.
civ2
613724d0cd5801467741890a
8 février 2007
texte sont celles qui déterminent l'objet du litige ou qui soulèvent un incident de nature à mettre fin à l'instance ; Attendu que pour confirmer un jugement qui avait condamné la société Casas Lambert
ECLI:FR:CCASS:2017:C210505
22 juin 2017
Ils soutiennent que cette pièce établit que le système de coordonnées Lambert dont ils réclamaient l'application par l'expert judiciaire Housard non seulement existait, contrairement aux affirmations de
61372315cd580146774052c7
8 juillet 1998
dont le siège social se trouve ..., agissant en la personne de son Président et de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ la société civile immobilière Lambert-Marty
613723aecd5801467740cdb5
14 mars 2001
Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de Mme Cécilia Lambert Z..., demeurant ..., défenderesse
61372381cd5801467740aa85
24 mai 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Transports Lambert
613723a5cd5801467740c6ec
11 juillet 2001
Lambert Y..., ayant demeuré ..., 3 / de Mme Marie-Claude Y..., épouse B..., 4 / de M.
613723a7cd5801467740c8a5
18 juillet 2001
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Le Cabinet Ménard Lambert, société anonyme, dont le siège
613722b6cd580146774007b1
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabinet BETP GM Lambert, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
6079a8b89ba5988459c4eaf5
15 mai 1968
AYANT RENONCE A VENDRE LEUR PAVILLON, ROY, BIEN QU'IL SUT QUE L'AFFAIRE NE POUVAIT PLUS SE REALISER, N'EN A PAS MOINS IMPOSE A LA DAME LAMBERT Y...
6137239fcd5801467740c26f
16 mai 2001
Nicolas Z..., mandataire liquidateur, pris en sa qualité de syndic à la liquidation judiciaire de la société Lambert, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du
61372340cd5801467740761d
3 février 1999
de la Société générale de protection industrielle (SGPI), société à responsabilité limitée, dont le siège est "Les Bureaux verts", ..., avec établissement quartier de l'Aumône vieille, chemin Saint-Lambert
comm
613723cccd5801467740e4e4
13 novembre 2001
Nicolas X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Etablissements Lambert, domicilié ..., 4 / de la société Axa assurances,
613723d5cd5801467740ebec
8 janvier 2002
9 / de Mme Armelle X..., prise ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Dix sur dix, dont le siège est ..., 10 / de la société Gazechim, dont le siège est ..., 11 / de la société Lambert
60794bdb9ba5988459c440d8
8 juin 1979
CONTRADICTOIRE A CONDAMNE LA SOCIETE DE DEMOLITION ET DE TERRASSEMENT (SDT) A PAYER DIFFERENTES SOMMES AUX CONSORTS X..., QU'ELLE EN A INTERJETE APPEL ET A APPELE EN INTERVENTION FORCEE DEVANT LA COUR D'APPEL, LAMBERT
6137210fcd580146773f0abe
20 février 1990
pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS LAMBERT
607940f19ba5988459c3fafb
4 mars 1971
PREFERENCE PORTANT SUR UN IMMEUBLE ; ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE LA VEUVE TESSIER A VENDU, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 9 AOUT 1963, A LA SCI DU GRAND LAMBERT
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