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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372362cd58014677409197
26 octobre 1999
Larbi X..., demeurant ... la Barre, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.
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soc
61372379cd5801467740a3ce
28 juin 2000
Larbi D..., demeurant ..., 6 / de M. Bangaly X..., demeurant ..., 7 / de M.
6137237ccd5801467740a6b6
19 octobre 2000
Larbi, salarié de la société SIFA ; Attendu que pour débouter l'employeur de son recours, l'arrêt attaqué retient essentiellement que la comparaison de l'audiogramme du 4 septembre 1990 avec l'audiogramme
613722becd58014677400e98
9 octobre 1996
anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section commerce), au profit de Mme Françoise X..., demeurant ..., 56260 Larmor
613722c4cd58014677401387
5 février 1997
Larbi C..., demeurant ..., 05000 Gap, 8°/ de M. Claude A..., domicilié au siège de la Société routière du Midi, BP 24, ..., 9°/ de M.
civ1
61372428cd58014677413078
27 avril 2004
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Zoubida X..., épouse Y..., est née le 15 janvier 1939 à Casablanca (Maroc) de Larbi
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00775
9 mai 2018
X... a fait valoir que Mme Z... avait souri, pour autant il ne mentionne pas que la jeune femme a déclaré qu'elle avait dans le même trait de temps les larmes aux yeux ; que le stress post-traumatique,
613726a4cd580146774274bb
31 mai 2007
démontrent le malaise évident à se retrouver à nouveau à proximité de leur agresseur, la souffrance occasionnée étant encore perceptible plus de deux ans après les faits ; toutes sont au bord des larmes
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210297
28 mai 2020
le jour même de l'accident allégué par l'infirmière mentionne les éléments suivants : 31 mars 2014 à 8 h 45 a l'annonce d'un arrêt maladie dans le bureau la victime s'est sentie mal : tremblements, larmes
civ3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301265
19 décembre 2007
d'autre part, que des fautes commises par la société Soprema dans la mise en oeuvre de l'étanchéité expliquaient la présence anormale d'eau sous la membrane dans un complexe normalement étanche : larmiers
60794d719ba5988459c4887f
7 mars 2006
cambriolage, l'hebdomadaire Paris Match, dans son numéro 2736 en date du 1er novembre 2001, a publié un article intitulé " police arrêtez le massacre", annoncé dès la page de couverture sous le titre "Police larmes
61372557cd5801467741ce95
11 décembre 1991
quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LINDOR X..., dit LLARI
6079a8999ba5988459c4e362
7 novembre 1974
(LARBI), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, 5° CHAMBRE, EN DATE DU 15 JANVIER 1974, QUI, POUR PRATIQUE DE PRIX ILLICITES, L'A CONDAMNE A QUATRE MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A 40000 FRANCS
6137217bcd580146773f4222
23 janvier 1991
Gilbert C..., 4°/ Mme Annick C..., son épouse, demeurant tous deux "La Clairière" à Kergalant-les-Pins, Larmor-Plage (Morbihan), 5°/ Mme Louisette B..., demeurant à Moëlan-sur-Mer (Finistère),
613720f3cd580146773efbe6
4 octobre 1989
TAOUS, veuve de Kaci X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Noura X..., 4°/ de Monsieur Larbi X..., 5°/ de Monsieur Brahim X..
61372334cd58014677406c38
31 mars 1999
Larbi G..., demeurant ..., 8 / M. Youssef H..., demeurant chez D...
61372304cd58014677404667
8 avril 1998
95/15922 rendu le 23 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de la société civile immobilière Joliette, dont le siège est 10, Place de la Nouriguel, 56260 Larmor
61372326cd5801467740610e
10 novembre 1998
Larbi A..., demeurant ..., 21240 Talant, 5 / de M. Ahmed B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.
61372667cd580146774254ea
6 février 2001
Lamri X..., demeurant ..., 2 / de la société UNICA, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
613721a9cd580146773f5c36
5 février 1992
Larbi X..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre E), au profit de : 1°) M.