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467 résultats pour « Larmier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372362cd58014677409197

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Larbi X..., demeurant ... la Barre, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle

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CC

soc

61372379cd5801467740a3ce

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Larbi D..., demeurant ..., 6 / de M. Bangaly X..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a6b6

Cassation

19 octobre 2000

19 octobre 2000

Larbi, salarié de la société SIFA ; Attendu que pour débouter l'employeur de son recours, l'arrêt attaqué retient essentiellement que la comparaison de l'audiogramme du 4 septembre 1990 avec l'audiogramme

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400e98

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Lorient (section commerce), au profit de Mme Françoise X..., demeurant ..., 56260 Larmor

Source officielle
CC

soc

613722c4cd58014677401387

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Larbi C..., demeurant ..., 05000 Gap, 8°/ de M. Claude A..., domicilié au siège de la Société routière du Midi, BP 24, ..., 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372428cd58014677413078

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Zoubida X..., épouse Y..., est née le 15 janvier 1939 à Casablanca (Maroc) de Larbi

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00775

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

X... a fait valoir que Mme Z... avait souri, pour autant il ne mentionne pas que la jeune femme a déclaré qu'elle avait dans le même trait de temps les larmes aux yeux ; que le stress post-traumatique,

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274bb

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

démontrent le malaise évident à se retrouver à nouveau à proximité de leur agresseur, la souffrance occasionnée étant encore perceptible plus de deux ans après les faits ; toutes sont au bord des larmes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210297

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

le jour même de l'accident allégué par l'infirmière mentionne les éléments suivants : 31 mars 2014 à 8 h 45 a l'annonce d'un arrêt maladie dans le bureau la victime s'est sentie mal : tremblements, larmes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C301265

Cassation

19 décembre 2007

19 décembre 2007

d'autre part, que des fautes commises par la société Soprema dans la mise en oeuvre de l'étanchéité expliquaient la présence anormale d'eau sous la membrane dans un complexe normalement étanche : larmiers

Source officielle
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civ1

60794d719ba5988459c4887f

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

cambriolage, l'hebdomadaire Paris Match, dans son numéro 2736 en date du 1er novembre 2001, a publié un article intitulé " police arrêtez le massacre", annoncé dès la page de couverture sous le titre "Police larmes

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce95

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LINDOR X..., dit LLARI

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e362

Cassation

7 novembre 1974

7 novembre 1974

(LARBI), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, 5° CHAMBRE, EN DATE DU 15 JANVIER 1974, QUI, POUR PRATIQUE DE PRIX ILLICITES, L'A CONDAMNE A QUATRE MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A 40000 FRANCS

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CC

soc

6137217bcd580146773f4222

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Gilbert C..., 4°/ Mme Annick C..., son épouse, demeurant tous deux "La Clairière" à Kergalant-les-Pins, Larmor-Plage (Morbihan), 5°/ Mme Louisette B..., demeurant à Moëlan-sur-Mer (Finistère),

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civ2

613720f3cd580146773efbe6

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

TAOUS, veuve de Kaci X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de sa fille mineure Noura X..., 4°/ de Monsieur Larbi X..., 5°/ de Monsieur Brahim X..

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soc

61372334cd58014677406c38

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Larbi G..., demeurant ..., 8 / M. Youssef H..., demeurant chez D...

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civ3

61372304cd58014677404667

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

95/15922 rendu le 23 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de la société civile immobilière Joliette, dont le siège est 10, Place de la Nouriguel, 56260 Larmor

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CC

soc

61372326cd5801467740610e

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Larbi A..., demeurant ..., 21240 Talant, 5 / de M. Ahmed B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

61372667cd580146774254ea

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Lamri X..., demeurant ..., 2 / de la société UNICA, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c36

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Larbi X..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre E), au profit de : 1°) M.

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