X..., A..., et de l'assureur de ceux-ci, leAN, de M.

à hauteur de 1 000 €, qu'elle n'a pas contesté en première instance, il est adapté aux caractéristiques du logement, d'une superficie de 150 m² et à son emplacement sur une commune aux bords du lac Léman

Yves X..., demeurant Petite Rive, Villa Alexandre, 74500 Maxilly-syr-Leman, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société

président du conseil d'administration de la SA BC International Christian Z..., ainsi que certains de ses administrateurs se trouvent être également associés et/ou gérants de la société suisse Sarl Leman

francs payés au comptant le 7 août 1999 dont la valeur au 26 août 2009 serait comprise entre 120. 000 et 130. 000 euros (attestation de Maître A... sur demande de Monsieur),- maison située à Anthy sur Léman

(PasdeCalais), 1238/ de Mme Leman I..., demeurant H 1, Galon d'Eau rand'Rue à Roubaix (Nord), 1248/ de Mme Leman CV..., demeurant J 10, square des Mulliés à Roubaix (Nord), 1258/ de Mme AC...

Leevan assuré auprès de la compagnie NAVIGO et que l'attestation d'assurances décrite par le procès-verbal de police contient les mentions essentielles prescrites par l'article R. 211-15 du Code des assurances

Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1985 par le conseil de prud'hommes de Lille (section commerce), au profit de Monsieur Serge Y..., demeurant à Lezennes

économique (GIE) Rouen manutention, dont le siège est 60, boulevard de Bois Guibert à Rouen (Seine-Maritime), 5 / de la société Jules X..., société anonyme dont le siège est "Les Mercuriales", tour Levan

Nuchon qui a acquis le 16 novembre 2000 une propriété à Divonnes-les-Bains ; que la SNC Mont-Blanc gère la SCI d'Anthylman ayant pour objet l'acquisition et la gestion d'une propriété sise à Anthy-sur-Leman

surmenage, mais étaient en lien avec les séquelles d'un accident au cours duquel la salariée a subi une fracture de la tête radiale du coude droit ; que la société confirme par ailleurs qu'à la suite d'un « Lean

d'appel constate que ledit document porte en son en-tête les mentions " Ministère de l'Economie et des Finances Direction générale des Douanes et Droits indirects Direction régionale des Douanes du Léman

référendaires, M.Franck, avocat général, MmeCollet, greffier de chambre; Sur le rapport de Mmele conseiller référendaire Beraudo, les observations de MeBaraduc-Benabent, avocat de la compagnie d'assurance LeGan

Mac Lean, 22101 3883 Virginie (Etats-Unis), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin 2001, où étaient présents : M.

Bourges ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Orléans ; DEBOUTE leAN

74190 Passy, 27 / de l'ADMR de Frangy-Quincy, dont le siège est 74270 Chilly, 28 / de l'ADMR du Pays d'Alby, dont le siège est Maison de Pays, 74540 Alby-sur-Chéran, 29 / de l'ADMR Rive Est du Léman

président du conseil d'administration de la SA BC International Christian E..., ainsi que certains de ses administrateurs se trouvent être également associés et/ou gérants de la société suisse Sarl Leman

XB... lès Valence 26 18/05/02 Sarl Brico conseil, place du 8 mai, 26 XB... lès Valence Outillage et matériaux " XC... 26 et Lezat s/Lèze 09, et Portel sur Garonne, 31, 15/03/02 et 17/05/02 Sofinco 2