ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, EN AVRIL 1972, LA SOCIETE ERIC SOUTOU, AVANT D'ESCOMPTER UNE LETTRE DE CHANGE ACCEPTEE A ECHEANCE AU 5 JUILLET 1972, TIREE PAR UN ANCIEN EMPLOYE, MARTINET

MATERIEL AERONAUTIQUE (SOGERMA) COMME CHAUDRONNIER-FORMEUR DU 27 AOUT 1945 AU 31 DECEMBRE 1968, DATE DE SA MISE A LA RETRAITE, AVAIT ETE DURANT TOUTE CETTE PERIODE EXPOSE AUX BRUITS PROVOQUES PAR LE MARTELAGE

Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que l'acte de vente du 18 mai 1999 faisait expressément figurer une cave dans la désignation du bien cédé aux époux X... par la société La Maurelette

(Loire-Atlantique), prise ès qualités de liquidatrice de la société Mira SA exploitation des Etablissements Martinet, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ..., Centre commercial, 28/ de la

Stéphane Lacan, demeurant 6, lotissement le Martinet, 38210 Saint-Quentin-sur-Isère, 14 / de Mme Marie-Anne Lenoble, demeurant 17, clos du Daim, 38950 Saint-Martin le Vinoux, 15 / de M.

François Lenoble, demeurant 14, rue Martinet, 59177 Sains du Nord, 22 / de M. Patrick Marchand, demeurant 15, rue Raoul Delveux, 59610 Fourmies, 23 / de M.

(l'exploitant), exploitant agricole, est propriétaire de parcelles à ... situées à proximité du canal de la Martinette alimenté notamment par la rivière Lierne.

Josette, épouse U..., demeurant à Trebes (Aude), route d'Aigues-Vives, Marseillette, 15°/ Madame R... Michèle, épouse E..., demeurant à Carcassonne (Aude), ..., 16°/ Madame XX...

leur connexité, joint les pourvois n° F 03-10.850 et N 03-11.845 ; Attendu que, par lettre en date du 24 décembre 1996, Mme X..., avocate associée dans la société civile professionnelle d'avocats "Martinet

Yves C..., demeurant HLM Le Martoret, Bâtiment 1, 1er étage à Chazelles-sur-Lyon (Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

dans d'autres parties de l'usine, exerçait son emploi dans un atelier de maintenance où se trouvaient un tour à métaux, une fraiseuse et plusieurs établis où étaient réalisés des travaux de sciage, martelage

née Odette X..., demeurant tous deux "Les Gouttes", Folles (Haute-Vienne), 5°/ Mme F..., née Marcelle Z..., demeurant "Ecorneboeuf", Folles (Haute-Vienne), 6°/ Mme Mauricette H..., demeurant "Martinet

Jacques X..., demeurant anciennement à Fabrègues (Hérault), Mas du Martinet et actuellement à Fabrègues (Hérault), Mas Capitaine, Les Blazes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1986 par la cour

le 28 mars 2011, le ferry Condor Vitesse est entré en collision avec le bateau de pêche Les Marquises au large du plateau des Minquiers, que le capitaine du bateau, Philippe Z..., est décédé, les matelots

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Erasteel, dont le siège est place Martenot, BP n° 1, 03600 Commentry

Jean X..., 5 / de Mme Geneviève Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Hyères (Var), chemin du Martinet, résidence O.

CHANTER LE PETIT TAMBOUR CE N'ETAIT PAS UNE CHANSON MYSTERIEUSE MAIS UNE CHANSON PACIFISTE LE REFRAIN PAN, PAN, PAN QUE MARTELAIT CETTE GERMANO-AMERICAINE, ETAIT DESTINE A DONNER L'HORREUR DES COUPS DE

ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, TOUT EN CONSTATANT QU'EN RAISON DE LA DECENTRALISATION DE LA SOCIETE ANONYME LABORATOIRES MARTINET