bien ou du service ; que la société a été poursuivie de ce chef devant le tribunal correctionnel, plus particulièrement pour avoir, courant 2012, pratiqué sur de très nombreux produits relatifs à la musculation

Ce jour-là, la musique ne sera plus la même..." ; que, par jugement en date du 28 septembre 2015, M.

Valdès Boulouque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 décembre 2015), que Michel Y..., compositeur de musique

cet égard "les manques affectifs dans sa famille ont pu permettre ce rapprochement du mis en examen ; que, d'autre part, elle avait face à elle un homme affirmé, exerçant le métier de compositeur de musique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le Festival international de musique de Besançon et de Franche-Comté,

que le demandeur a toujours nié de façon constante tout usage ou trafic de drogue ; qu'il produit de nombreuses attestations faisant état de ses qualités professionnelles en tant que professeur de musique

mur ; qu'il soutient donc avoir agi en état de légitime défense ; que l'enquête réalisée par les services de police le jour même des faits révèle qu'un incident s'est produit, à l'entrée du cours de musique

d'Afrique noire" ; Pierre X... laisse entendre qu'ils profitent des prestations sociales pour n'exercer aucune activité professionnelle, qu'ils passent les journées à dormir et les nuits à faire de la musique

, sans rechercher si la société Comotion musique, qui avait alors pour associés, M.

22.210, V 11-22.211, W 11-22.212, X 11-22.213 et Y 11-22.214 ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1224-1 du code du travail ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que l'Association de l'école de musique

Dominique Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit : 1 / de l'association Savenay Musique, association

Museum ; Sur le rapport de M.

P..., de la SCP Alain Bénabent, avocat du National Museum ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, l'avis de M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 mai 2019), la société Logirel, devenue société Axiade, a entrepris la construction d'une résidence étudiante comprenant notamment deux salles d'enseignement de la musique

l'objet d'un enregistrement et d'une diffusion sur phonogramme par la société Espace ; que l'association a produit, de son côté, une chanson intitulée "Liban", enregistrée par 75 artistes, sur une musique

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1999), que par acte du 20 mai 1994, la Fédération française d'haltérophilie, de musculation

articles L. 324-9 et L. 341-6 du Code du travail, et de contrôler l'identité des personnes occupées à ce travail, dans les locaux à usage professionnel, leurs annexes et dépendances du palais de la musique

[N] [X] [E] a été contrôlé par les agents des douanes à proximité d'un festival de musique. 3.