Manifestement, le support des décorations et le sol existant, sans drainage (…) le support de l'ensemble construit n'est pas suffisamment drainant (…) » ; qu'en retenant que lesdits travaux ne constituaient

Millenium Inorganic Chemicals, a été victime d'un accident du travail en procédant à la dépose d'un bloc d'acier, d'un poids de 900 kilos, à l'aide d'un palan de l'entreprise Thann et Mulhouse ; que la drisse

suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, sans dénaturation, que l'expert judiciaire exposait, dans sa note de synthèse, que le drainage

de sols, comme instables et sujettes à des glissements de terrain ; que la société Marquet, assurée auprès de la SMABTP, s'est vu attribuer le lot « terrassement » comportant aussi des travaux de drainage

société [...] et fils, a confié, pour la réalisation de son extension, des travaux de gros oeuvre à la société [...] , assurée auprès de la société Maaf assurances, et le lot terrassement, fondation, drainage

l'obligation de réaliser le raccordement de la construction autorisée avec le réseau public d'assainissement de la commune, n'a pas observé cette prescription et a réalisé une fosse septique équipée de drains

les époux Z... devant le tribunal d'instance pour voir cesser le trouble possessoire dont ils sont victimes, restituer les terres annexées, rétablir les clôtures et plantations, et reconstruire un drainage

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DRISS

Vincent Z..., assuré auprès de la société Allianz, et les lots terrassement et drainage à M.

septembre 1997), que le GAEC de Rocheville, membre de l'association syndicale autorisée de Giroussens (l'association), et ayant pour objet la réalisation et l'entretien d'installations d'irrigation et de drainage

Y..., qui avait été délégué par son employeur au sein de l'association Axe Biamed, groupement d'employeurs financé par la Drire, d'avoir communiqué à cette association un projet de cahier des charges d'audit

auraient été fournies; "qu'ainsi les droits acquis de continuer à exploiter sans autorisation se sont éteints à l'expiration du délai fixé par le texte et malgré le rappel fait le 27 juin 1991 par la DRIRE

[B], architecte, assuré auprès de la société Acte ; que les travaux de démolition, terrassement, gros oeuvre, drainage ont été confiés à la société SMG, entreprise de maçonnerie, béton armé, rénovation

X... a adhéré à l'Association syndicale autorisée de drainage d'assainissement et d'irrigation de la Nièvre (ASADAIN) afin que les parcelles de terre dont il était propriétaire soient comprises dans le

de la loi susvisée, est établie par les constatations et investigations des gendarmes des brigades de Hagondange et de Yutz courant octobre et novembre 1999 et par les constatations des agents de la DRIRE

Driss Z..., demeurant ..., 3 / de M.

parpaings, que l'indétermination la plus absolue demeure quant au modèle unique ayant reçu l'agrément de l'ASL et que les autres griefs allégués devant la cour d'appel notamment la méconnaissance des drains

X..., architecte assuré auprès de la MAF, et la société Coordination catalane, assurée auprès de la SMABTP ; que les travaux de gros-oeuvre et de mise en place des drains en périphérie extérieure ont été

judiciaire le 2 janvier 1994 ; qu'elle était membre de l'Association syndicale autorisée de Castelnau-d'Auzan (l'association), celle-ci ayant pour objet la réalisation et l'entretien d'installations de drainage

sur le territoire de la commune de Le Bugue ; la première entreprise fabrique du charbon de bois à partir notamment de chutes de bois industriels et la seconde fabrique des lambris et parquets ; la Drire