Jean-Paul, 3°) Monsieur B...

Paul Y..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la société civile

[V] [X], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2008 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige les opposant à Me [E] [S], domicilié [Adresse 3

Robert Y..., demeurant à Thiviers (Dordogne), "Le Petit Gué", 2°) Mme A..., demeurant à Thiviers (Dordogne), domaine de la Vallée Saint-Paul La Roche, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z..., Marie-Paule D..., demeurant à Saint-Jean de Luz (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Teua J... épouse de Monsieur Paul L..., demeurant à Afareaitu (Moorea) (Polynésie Française

Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

de chirurgien dentiste à la Mutuelle de Saône et Loire s'avérait incapable de faire le deuil de son divorce et était actuellement installé à Marsan où il demeurait avec Mme Y..., qu'il n'avait eu de cesse

Raymond, Paul X..., demeurant ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Geneviève X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit de Monsieur Paul

Robert, Georges, Paul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine Y... épouse X..., défenderesse à la cassation

Jean-Paul Z..., 2°/ de Mme Z..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la société Diac, dont le siège est ..., 4°/ de l'Association rumilienne d'aide au logement, dont le siège est Mairie de Rumilly,

Paul Filippi, demeurant Bât. G, Résidence Impériale, Falconaja, 20600 Bastia, 22 / de M. Antoine Novella, demeurant Résidence Le Laetitia, Bâtiment 4, 20600 Bastia-Lupinu, 23 / de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., domiciliée [...]                         , agissant en qualité d'administrateur ad hoc des enfants Jules Y... et Paul

Jean-Paul, contre un arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre des appels correctionnels, en date du 25 juin 1987 qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité de travail supérieure à

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 6 AOUT 1962, CESAR MANGE DE HAUKE A LEGUE L'UNIVERSALITE DE SES BIENS A SES DEUX NIECES,

Henri, Emmanuel et Paul Y..., ont assigné les bailleurs en réparation de leur trouble de jouissance ; qu'en vertu d'un acte de partage, l'immeuble a été attribué à M.

X... et trois autres salariés de l'association Oeuvre de Guénange Richemont ont été licenciés pour motif économique les 28 mai 2008, 2 et 13 juin 2008 à la suite de la cessation d'activité de l'employeur