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200 résultats pour « Roncim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300685

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

En outre, ayant relevé, sans dénaturation, qu'il résultait des constatations de l'expert judiciaire que la maison avait été construite avec une ossature bois, sur le principe de l'empilage de rondins,

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310231

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

l'accentuation de l'altimétrie et d'autre part de la hauteur intrinsèque des bâtiments, outre l'empiétement abusif sur la zone de reculement en proximité et l'absence d'entretien et de coupe des noisetiers et ronciers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01111

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

adressée aux sociétés du groupe, à savoir : - la société Vemoflex NV à Asse –Belgique) ; - la société Eriks NV à Hoboken (Belgique) - la SAS Baudoux Industrie SAS à Noyon (France) ; - la SAS Campion à Roncq

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200454

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Y compris dans ses activités de gazier et rondier, il n'était pas en contact direct avec l'amiante, mais jusqu'en août 1976, nous ne pouvons cependant l'exclure, compte tenu de son environnement de travail

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00246

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

, au titre des prestations réellement exécutées, soit limitée à la somme de 80.000 euros, qui correspond selon elle à la moitié de la somme initialement réclamée par EAS SECURITE pour un seul agent rondier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100917

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

l'erreur quant au lieu de naissance de Thérèse X... dans le testament authentique du 12 février 2004 (pièce 4 appelant), c'est manifestement de mauvaise foi que Guy X... prétend que sa mère serait née à Roncade

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00110

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

présentation qui en est l'objet a été soumis aux délégués du personnel qui ont été consultés sur le projet, et qu'il comporte en annexe 1 la définition de l'activité de gardiennage, indiquant que le rondier

Source officielle
CC

soc

613721e1cd580146773f86c6

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Jean D..., demeurant 13, Domaine de la Croix Blanche à Roncq (Nord), 28) Mme Edwige F..., demeurant ... (Nord), 38) Mme Michèle G..., demeurant ... à Faches-Thumesnil, 48) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01983

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

générales et imprécises dès lors qu'elles indiquent que Monsieur Franck Y... était sollicité pour travailler de jour comme de nuit d'autant que l'un des salariés n'a travaillé en tant qu'intervenant rondier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10721

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

C..., qui est entré en janvier 1980 à EDF en qualité de rondier, et était titulaire d'un BEP et d'un CAP d'électromécanicien, a bénéficié d'avancement au choix en 1991, 1995, 2001 et 2006, soit en moyenne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00798

Cassation

18 juin 2024

18 juin 2024

[L], l'arrêt attaqué énonce que l'expert retient que l'intéressé a perdu l'aptitude à exercer sa profession antérieure d'agent de sécurité rondier de nuit mais que son état de santé demeure compatible

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10707

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

acquise sur l'atelier BH1 et en cours de validation pour l'atelier BH 3 ; il est encore indiqué qu'il accumule les connaissances pour être autonome sur l'ensemble de la section BH1-BH3 en tant que rondier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210586

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

traitements d'amélioration de l'insonorisation des bâtiments d'exploitation de la scierie, après avoir identifié les sources principales à traiter (l'entrée de la rondineuse, le portail coulissant rondins

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CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 23°/ de Mme Dominique AG..., demeurant à Wambrechies (Nord), ..., 24°/ de Mme Marie-Chantal YC..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 25°/ de Mme Gisèle I..., demeurant à Ronchin

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01170

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Montaigne un contrat de crédit-bail immobilier d'une durée de 15 ans, pour financer une opération de promotion immobilière portant sur des bâtiments situés 8 rue Richelieu et 9, 10, 12, 14 passage Ronsin

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300001

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

confirmé en ce qu'il avait débouté monsieur et madame X... de leur demande d'indemnisation au titre de la moins-value de leur bien immobilier (arrêt, pp. 5-7) ; que l'existence d'un talus conforté par des rondins

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100120

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

rapport au rappel chronologique des faits en page 4 écrit que monsieur Christophe Y... a invité « entre autres, monsieur Yoann X... et Nicolas A... sur le terrain de son père pour effectuer une coupe de rondins

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CC

cr

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Cassation

9 mars 1987

9 mars 1987

de ces trois éléments démontrant la volonté du distributeur d'opérer une dérive des ventes d'un produit de marque vers un produit substituable ; que les campagnes promotionnelles réalisées à Auchan-Roncq

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300841

Cassation

28 juin 2011

28 juin 2011

de 1968 n'évoque pas davantage l'existence ou l'attribution d'une cave à l'un des quelconques lots ; il se déduit de l'ensemble de ces éléments qu'à l'origine, les immeubles situés au 403 et au ... à Roncq

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00120

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

produisait aux débats un diplôme de baccalauréat professionnel « équipements et installations électriques » et qu'il avait occupé au sein de l'entreprise le poste de « conducteur polyvalent » puis de « rondier

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