CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722f7cd58014677403cf1
7 janvier 1998
même arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A) , au profit: 1°/ de Mme Nicole X..., demeurant ..., 6, Hameau de Port-Haliguen, 56170 Quiberon, 2°/ de Mme Sophie
613722d2cd58014677401e55
1 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ... la Forêt, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91151
26 octobre 2023
____________ ENTRE : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de [Localité 1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat
613723c0cd5801467740dae8
17 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1999
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01293
11 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00765
12 juillet 2011
Antoine X... et Mme Sophie X...
civ1
613722d8cd580146774023ae
4 mars 1997
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts Z..., de la SCP
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02373
9 décembre 2010
X..., lettre d'invitation à ces trois noms pour venir en Chine, en vue d'organiser l'importation par la société Soprex de véhicules depuis la Chine vers l'Algérie, photographies du voyage en Chine) ;
cr
61372612cd58014677422bc1
7 juin 2000
rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me COPPER-ROYER, de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU et la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00573
2 mars 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Reuters Financial Software.
6137214bcd580146773f29ad
4 décembre 1990
, avocat de la société Télécom et M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C100129
6 février 2019
: Jean-Jacques X..., avocat honoraire consultant et Sophie Z...
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01769
16 septembre 2009
du 20 décembre 2004 au 30 septembre 2005 inclus, en qualité d'assistant logistique, pour "remplacement et formation au poste de Mme Y... qui remplace Mme Z... pendant son congé maternité" ; que par lettre
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782
6 juin 2018
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 août 2010, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10665
14 juin 2017
Déglise, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me A..., avocat de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Brioude internet referencement
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02114
10 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. X...
613723a0cd5801467740c344
23 mai 2001
Soury, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C100072
17 janvier 2018
de la société Arecia, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Geneviève X..., veuve Y..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de Mme Sophie Y..., épouse Z..., et de MM.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01040
20 mai 2009
1232-1 et L. 1235-9 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 2003 en qualité d'aide coupeuse par la société Stand 21 ; qu'elle a démissionné par lettre
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90142
25 janvier 2024
[J] [U], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bacchus, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation
Page 9 sur 20