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388 résultats pour « Sophie LEYRIE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f7cd58014677403cf1

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

même arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A) , au profit: 1°/ de Mme Nicole X..., demeurant ..., 6, Hameau de Port-Haliguen, 56170 Quiberon, 2°/ de Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

613722d2cd58014677401e55

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ... la Forêt, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91151

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

____________ ENTRE : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de [Localité 1], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740dae8

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1999

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01293

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00765

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

Antoine X... et Mme Sophie X...

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd580146774023ae

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts Z..., de la SCP

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02373

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X..., lettre d'invitation à ces trois noms pour venir en Chine, en vue d'organiser l'importation par la société Soprex de véhicules depuis la Chine vers l'Algérie, photographies du voyage en Chine) ;

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422bc1

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me COPPER-ROYER, de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU et la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00573

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Reuters Financial Software.

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f29ad

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

, avocat de la société Télécom et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100129

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

: Jean-Jacques X..., avocat honoraire consultant et Sophie Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01769

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

du 20 décembre 2004 au 30 septembre 2005 inclus, en qualité d'assistant logistique, pour "remplacement et formation au poste de Mme Y... qui remplace Mme Z... pendant son congé maternité" ; que par lettre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 août 2010, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10665

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Déglise, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me A..., avocat de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Brioude internet referencement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02114

Cassation

10 octobre 2012

10 octobre 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

soc

613723a0cd5801467740c344

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Soury, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100072

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

de la société Arecia, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Geneviève X..., veuve Y..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de Mme Sophie Y..., épouse Z..., et de MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01040

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

1232-1 et L. 1235-9 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 2003 en qualité d'aide coupeuse par la société Stand 21 ; qu'elle a démissionné par lettre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90142

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[J] [U], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bacchus, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle

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