Z... et A... et de la société STEB qui ont acquis quelques parts et de la société STEP qui a en revanche massivement participé à l'augmentation et est devenue à cette occasion, majoritaire ; que la situation

A..., la MAF, ainsi que les entreprises Saintot et EGE qui ont, le 17 octobre 1977, appelé en garantie un sous-traitants, la Société technique pour l'utilisation de la précontrainte (STUP), aux droits

pièces versées aux débats : - que le 29 septembre 2003, la SA Mori Distribution a émis à l'intention de Ares Distribution, à laquelle est associée VPA, 3 factures n° F 9906932, 33 et 34 référence Stunner

partant celle de la qualité du ou des signataires ayant certifié conformes les procès-verbaux ; qu'il suit des constatations qui précèdent que la copie certifiée conforme de la procédure n° 2014/SD13/STUPS

mandat sous les qualifications d'escroquerie aggravée à caractère professionnel et participation à une organisation criminelle, sont prévus et punis en Autriche par les articles 146, 148, 278, 223 U, 224 STGB

déduit de la facture de la société BSM une somme de 8144,14 euros HT au titre du compte inter-entreprises, qui correspond à une participation au titre des factures Altrad (échafaudage) et de la facture STB

présidents du parlement libanais et quatre anciens premiers ministres, vient au nom de la ligue arabe défendre la cause des palestiniens, ce qui est beaucoup moins solennel, c'est l'outrecuidance des stups

du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), agissant en sa qualité d'assureur de la société Jenzi et de la STB

Franck Stenvot, demeurant 40, avenue de la Mutualité, 91440 Bures-sur-Yvette, 85 / de Mme Nathalie Strube, demeurant 7, impasse du Pic du Midi, 31860 Pins Justaret, 86 / de M.

(mur STU du plan de l'expert), AUX MOTIFS QU'« il n'est pas contesté » que le mur X... « est implanté en limite de leur fonds » et « que contre ce mur, les époux Z... ont fait construire sur leur propriété

société L2h est celle du bâtiment ETAM et la Caisse de retraite est la Pro Btp ; - les assurances souscrites : responsabilité civile et décennale garantissant les activités suivantes (plâtrerie staff stuc

rappellent d'ailleurs que l'association Sain-James a relevé des irrégularités dans les contrats d'entreprise de plusieurs sociétés (SETEMA, SCHINDLER, VEOLIA, SNES, APROSERVICE, GERCO, FONTELEC, AVISO, STB

davantage à des activités immobilières dont témoigne l'avis du maire de la commune de Z... en date du 15 mars 2013 au sujet d'une opération immobilière soumise à permis de construire concernant la société STB

que la société CATF était assurée pour les activités suivantes : -14 – Couverture, - 12 – Charpente, - 13 – Calfeutrement, protection, imperméabilité, étanchéité des façades, - 25 – Plâtreries, staff, stuc

poursuivantes et, notamment au ministère public, d'établir que les fonds ayant fait l'objet d'une opération de placement, de dissimulation ou de conversion proviennent d'une infraction à la législation sur les stu

YY... gère le Haras N... stud, créé par Peter I..., il y a 40 ans (pièces 24-2 et 24-3) ; qu'ainsi, la société de droit britannique Petra Bloodstock Agency Ltd communique aux autorités françaises l'adresse

C... qui a procédé à la demande de nom pour ce foal auprès du service Stud-Book compétent (réponse de ce service en date du 2 août 2011), soit toujours pendant la vie commune ; que, d'autre part, la convention

de cette dernière et réglées à ce jour, et en ce qu'il condamne le GIE Ceten Apave à garantir la société STPLE et la SMABTP in solidum, d'une part, et la société L'Auxilliaire assureur de la société STB

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...]                         , représenté par son syndic, la société STB