AYME, demeurant "Mas des Chamoines", Raphèle les Arles, Arles (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre, section A), au profit

de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 418, 419, 420-1 et 593 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, par ces moyens, les demandeurs tentent

matérialisé par les bornes 128, 122 et 208 et pas l'autre limite figurée en pointillés et qualifiée d'incertaine ; qu'en contestant l'implantation des bornes conformément à l'arrêt rendu, les époux P... tentent

intérêt de sommes très importantes au profit d'une entreprise dont Jérôme X... était le dirigeant personnel est également constitutive d'abus de biens sociaux ; que la compensation que les prévenus tentent

des pourvois principal et incident : Attendu qu'au moyen de griefs manifestement infondés de défaut de réponse à conclusions ou de manque de base légale, les pourvois, tant principal qu'incident, tentent

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel que rédigé au mémoire en demande et ci-après reproduit : Attendu que les critiques du pourvoi tentent

premier moyen que la cour d'appel a écarté le moyen de défense tiré de la prétendue novation apportée par ce contrat à l'offre originelle de prêt ; qu'enfin, c'est par une appréciation souveraine, que tentent

réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, et sont annexés ci-après : Attendu que les griefs invoqués, tirés de défaut de réponse à conclusions -qui manquent en fait-et de défaut de motifs, tentent

Jacques X..., demeurant à Réalmont (Tarn), route d'Alban Teillet, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Moulin de Rivières

.. souligne qu'à l'époque (où Jean-Pierre X... exerçait aux urgences), les injections de valium et de calcibronat étaient utilisées dans des situations tout à fait particulières de spasmophilie, de tétanie

, à renvoyer la cause au juge aux affaires matrimoniales ; Et attendu que les deux premières branches du moyen, sous couvert de griefs non fondés de violation de la loi et de manque de base légale, tentent

la cheminée est présentée comme mitoyenne dans les documents précités de sorte que les constructeurs n'avaient pas à remettre en cause cette qualification ; que contrairement à ce que ces dernières tentent

moment précis de l'atteinte ; que, par ailleurs, la notion de proportionnalité ne doit être appréhendée qu'entre l'atteinte injustifiée et l'acte commandé par la légitime défense et nullement, comme tentent

travaux, la SNC Quillery a assigné la société IFR, son mandataire liquidateur et son assureur la MAAF qui a appelé en intervention la Société d'études et de recherches architecturales (Sera Korbendau Teillet

réglés à la société La Mansarde par chèque du 17 janvier 2002 tiré sur la banque CIC Vitry, est réputée avoir été financée par chacun des indivisaires pour moitié, et d'AVOIR rejeté la demande de Monsieur Ayi

L'UNE DES FONCTIONS ESSENTIELLES ETAIT DE SE RENDRE DANS LES PAYS DE L'EST, ET NOTAMMENT, EN TCHECOSLOVAQUIE, ETAIT DESORMAIS INDESIRABLE DANS CE PAYS ; QU'IL ETAIT DONC NORMAL QUE LES PARTIES TENTENT

dont l'exhaussement avait été régulièrement autorisé ; Attendu qu'en cet état la cour d'appel a justifié sa décision au regard de la prévention dont elle était saisie ; que dès lors les moyens qui tentent

auquel elle n'a pas, de ce chef, reconnu une autorité qu'il n'avait pas, que les époux Y... n'apportaient pas la preuve de l'existence desdites manoeuvres dolosives ; que c'est cette appréciation que tentent

.; que LSE a repris le matériel et les stocks de marchandises ; que les locaux d'exploitation à Ay-sur-Moselle ont été également repris par LSE ; que l'analyse de l'activité développée par les deux entreprises

. ; AUX MOTIFS QUE les conventions de prêt stipulent expressément qu'elles sont soumises au droit suisse ; que c'est vainement que Monsieur et Madame X... tentent de les rattacher au droit français en