W... à quinze mois d'emprisonnement avec sursis et Mme W... à douze mois d'emprisonnement avec sursis, d'avoir rejeté les fins de non-recevoir soulevées par eux sur le volet civil, d'avoir déclaré la société

21 juillet à 21 heures 50 alors qu'il avait accompagné Mohamed B... au commissariat, pour qu'il apporte de la nourriture à Sabrina X... qui y était gardée à vue, et qu'il attendait à l'extérieur au volant

Y... était la conséquence de l'accident dont il avait été victime au volant de son véhicule, ce dont il résultait qu'il avait été causé par un "accident de la circulation" tel que prévu au contrat, peu

qui précisait : "arrivé à hauteur de l'impasse Pierre Semard située sur ma droite, j'ai été surpris par la manoeuvre d'un tractopelle qui avançait sur la rue Pierre Semard; j'ai donné un coup de volant

ya eu un manque de coordination relativement aux risques entre les établissements Elf et GTME ; que Dominique F..., chef de chantier GTME, et Fabrice Y..., électricien de GTME, déclaraient que les volets

X..., engagé par la société Lardenois le 30 mai 1968 en qualité d'agent livreur puis de "vendeurmarchandiseur volant", a été licencié le 6 avril 1990 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief

travail et circulation sur la partie gauche de la chaussée ; qu'après avoir énoncé que "Jean X..., âgé de 68 ans, souffrant d'une grave insuffisance cardiaque, qui descendait de Paris à Perpignan au volant

responsable du préjudice subi par la victime ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que le 26 novembre 1998 Mohamed Y..., qui circulait boulevard de l'Europe à Mulhouse au volant

experts, mais également pour la commission administrative d'enquête de la Direction des constructions aéronautiques, la cause de l'accident se trouvait aussi dans la rupture d'un axe de charnière de volet

, M. et Mme [W] affirmaient que leur voisin voulait les « acculer à la ruine pour des raisons qui relèvent de causes pathologique » et qu'il avait « multipli[é] les provocations dangereuses au volant

Ce propos tenu "spontanément", d'entrée, à la seule vue de son frère, au volant de sa voiture, de surcroît deux étages en contrebas que l'appartement du couple s'il peut démontrer que l'acuité visuelle

confier à un opérateur privé la réalisation de travaux qui répondraient à un besoin d'intérêt général préalablement défini par la commune et répondant à ses besoins, sans rechercher si les différents volets

Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Et X... , interpellé au volant

poids lourd présentait un danger pour les véhicules arrivant derrière ; que, par ailleurs, aucun élément objectif n'autorisait l'expert à considérer que le conducteur de l'autocar s'était assoupi au volant

certes, la procédure d'enregistrement des appels prévus à l'article 503 du Code de procédure pénale pour les appelants détenus est perfectible dans la mesure où l'acte d'appel reste reçu sur papier volant

du matériel permettant de travailler en hauteur, telles que les protections collectives, les échafaudages, ainsi que les accessoires et appareils de levage parmi lesquels figuraient les échafaudages volants

du jeu de barre", de sorte que" lorsque les disjoncteur a été sorti de la cellule, la commande de relevage des volets était disponible à la manipulation" ; qu'il en résultait que le verrouillage incombait

Christelle n'est jamais revenue sur ses déclarations, le directeur de son école la décrivant d'ailleurs comme très réservée et paraissant avoir des problèmes depuis septembre 1989 ; que l'apparente volte-face