Yannis P..., qui a déclaré devant les services de police que plusieurs personnes avaient roulé sur le corps de Sofiane avec leurs scooters, ce qu'a confirmé également le témoin indirect M.

Yann et Guillaume Y..., ont déposé plainte avec constitution de partie civile ; que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu au bénéfice de la commune, dont les parties civiles ont, seules, relevé

Cyril Y..., domicilié [...]                              , 2°/ à la société Montravers Yang Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  

d'indemniser l'intégralité du préjudice résultant de ce manquement ; que, pour rejeter la demande d'indemnisation de M. et Mme [F], la cour d'appel a retenu que le devis de la société Office In "prévoi[yai

le pourvoi n° B 24-16.841 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2024 par la cour d'appel de Paris (chambre commerciale internationale - pôle 5, chambre 16), dans le litige l'opposant à la société Üstay Yapi

Y... et de monsieur Yann Y... au GFA des Domaines de la Barrière ; AUX MOTIFS QUE si la liquidation judiciaire de l'EARL Yann Y... est soumise aux dispositions de la loi de 1985, celle de monsieur

Yann tenait debout, je l'ai laissé dehors. ¿ je lui ai demandé à plusieurs reprises si ça allait et il m'a répondu, Il m'a rien dit d'autre. (...) Yann était seul débout.

Yann Y...un bail sur des terres que ce dernier a ensuite mises à disposition de l'EARL Yann Y...

Yann X... « agissant au nom et pour le compte de M.

Yann Z... a lui-même déclaré : « Il faut toujours que le tube qui se trouve à la base soit calé pour éviter tout écartement des tubes.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 avril 1990), que, d'ordre de la société Gur Insaat Ve Ticaret As (la société Gur), la banque Yapi Ve Kredi Bankasi

Yann Y... au titre de la législation sur les risques professionnels et d'avoir renvoyé M. Yann Y... devant ladite caisse pour la liquidation de ses droits.

Y... à l'entretien et l'éducation de son fils majeur Yannis à compter du 1er juillet 1999 ; Attendu qu'il résulte des motifs de l'arrêt attaqué que la cour d'appel, qui a souverainement apprécié les

Yann A...

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 29 novembre 2007, qui, pour infractions au code du sport, l'a condamné à 5 000 euros d'amende dont 2 000 euros avec sursis ; Vu

pas reçu paiement des redevances convenues, la société Les Complices a obtenu une ordonnance d'injonction de payer à laquelle la société Yang a fait opposition ; Attendu que la société Yang fait grief

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 1989, qui, après sa condamnation devenue définitive pour recel de vol, a statué sur les intérêts civils

Vu les articles 606, 607 et 608 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 24 janvier 2013), que Mme X..., agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Yanis