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485 résultats pour « Yves SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Michel X

613725d8cd58014677420f47

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Y..., adjoint délégué à l'urbanisme dont il a la responsabilité; que la formulation de cette demande ne permet pas de déterminer de façon certaine si Yves Y... a entendu exercer le droit de réponse au

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Michel X

613725d8cd58014677420f48

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Y..., adjoint délégué à l'urbanisme dont il a la responsabilité ; que la formulation de cette demande ne permet pas de déterminer de façon certaine si Yves Y... a entendu exercer le droit de réponse

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76c9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Yves H..., demeurant ... à Saint-Jean Pied de Port (Pyrénées-Atlantiques), 5°/ Mme Maguy V..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 6°/ M. Jean L..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372664cd5801467742533f

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Simon R..., demeurant ..., 14°/ de M. Gilbert L..., demeurant ..., 15°/ de M. François Q..., demeurant ..., 16°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301035

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Alain, Bernard et Antoine X... à payer à Hubert X..., Odile X..., épouse Z..., Xavier X..., Yves X..., Pierre X..., Simone X..., épouse B... de la C..., Nicole X..., épouse A..., Eliane X..., épouse de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Laurent A

61372570cd5801467741dc01

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 7 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Laurent A..., Jean-Yves

Source officielle
CC

soc

613722b7cd58014677400886

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Jean-Yves D..., délégué syndical CFE-CGC de l'entreprise Magneti Marelli, domicilié ès qualités ..., 2°/ du Syndicat de l'encadrement de la métallurgie du Calvados (SEMC) CFE-CGC, domicilié ..., pris

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04495

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Pierre-Yves, - Y... Gilles, - Z... Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741ca68

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Yves H..., demeurant ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 8 ) Mme Vincente N..., née BQ..., 9 ) M.

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CC

cr

613725c3cd5801467742053a

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Yves, - La SOCIETE G2A, civilement responsable, - X...

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CC

soc

613721d3cd580146773f7c0c

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

(Côte-d'Or), 318) Mme Simone M..., demeurant ... (Côte-d'Or), 328) Mme Simone YB..., demeurant à Victor-sur-Ouche (Côte-d'Or), 338) M. Jean T..., demeurant ...

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CC

cr

61372575cd5801467741de7b

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

condamné au paiement de dommages et intérêts ; "aux motifs que la Cour, en se fondant sur le témoignage de Philippe Z... qui a vu Jacques X... se dépêcher de cacher un gibier dans sa veste, et celui d'Yves

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CC

civ2

6137208ccd580146773eb78f

Cassation

14 décembre 1987

14 décembre 1987

L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION, ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Yves

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comm

61372328cd58014677406254

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Yves H..., demeurant ..., Monté Carlo, Monaco, 11 / de M. Georges I..., demeurant ..., 12 / de M. Jacques J..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff169

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Yves, Joseph X..., 2 / de Mme Michèle, Simone Y..., épouse X..., demeurant ensemble 5, Square Duret, 77680 Roissy-en-Brie, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

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CC

cr

61372615cd58014677422d10

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100334

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

Jean-Yves X... était tout à la fois l'héritier de M.

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CC

cr

étaient irrecevables, parce qu'ils avaient déposé plaintec/Me X

613725a5cd5801467741f79c

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Christophe, 89°/ de Monsieur DE SIMONE YL..., 90°/ de Monsieur XW...

Source officielle