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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
613722d6cd580146774021f2
8 octobre 1997
8 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Djazira C..., veuve A..., demeurant ..., 2°/ Mlle Zina
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300866
7 juillet 2015
7 juillet 2015
disposant pas en quantité suffisante du vieux bois pour les coyaux qu'elle devait fournir, il avait été décidé de les réaliser en bois neufs, que cette société avait demandé la pose de cuivre au lieu du zinc
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ECLI:FR:CCASS:2012:C300730
5 juin 2012
5 juin 2012
n'est pas contesté que le site sur lequel se situent les parcelles est pollué par les activités antérieures qui s'y sont développées et notamment celles de métallurgie du plomb puis du cuivre et du zinc
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ECLI:FR:CCASS:2007:CO01028
2 octobre 2007
2 octobre 2007
conclu, le 23 janvier 1996, un contrat d'affacturage avec cette dernière ; que le 6 mai 1996, le tribunal a arrêté un plan de cession des actifs de la société Ramb industrie au profit de la société Ramb zinc
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ECLI:FR:CCASS:2021:C110517
16 juin 2021
16 juin 2021
terme "bronze doré" ne signifie pas qu'il y a de l'or dans l'alliage, la couleur dorée venant de la composition de l'alliage et de la teneur plus ou moins importante de zinc
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ECLI:FR:CCASS:2008:CO00611
20 mai 2008
20 mai 2008
à une harmonisation complète des règles relatives aux droits conférés par la marque et définissant ainsi les droits dont jouissent les titulaires de marque dans la Communauté (CJCE, 20 novembre 2001 Zino
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ECLI:FR:CCASS:2018:C300762
12 juillet 2018
12 juillet 2018
l'entreprise Girard qui présente un développé très faible, sans support et dont les pinces sont écrasées, ainsi que des défectuosités au niveau des couvre joints, des gouttières et de la courtine en zinc
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300209
11 février 2014
11 février 2014
est insuffisante et que les travaux ont été réalisés sans soin, les joues des lucarnes n'ont pas été réalisées alors qu'elles ont été facturées, la garniture appuis fenêtres n'a pas été réalisée en zinc
Source officiellesoc
6137218fcd580146773f4ca5
28 novembre 1991
28 novembre 1991
23 octobre 1986 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Bennes Sempere, dont le siège est à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ZIN
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61372219cd580146773fa39b
22 février 1994
22 février 1994
(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société anonyme Renosol Le Mans, dont le siège est sise ZIN rue des
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ECLI:FR:CCASS:2009:C300035
6 janvier 2009
6 janvier 2009
voisin ; que ce toit a en réalité été construit avec une pente vers le fonds de Monsieur X... qui en recueille les eaux pluviales ; que le toit construit débordant côté Z... a été équipé d'un chéneau en zinc
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd18
18 mai 1989
18 mai 1989
, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS TENOUX-LE FOURGON SAVOYARD, dont le siège est sis ZIN
Source officiellecomm
6137250ccd5801467741a8c6
19 juin 2007
19 juin 2007
galvanisation et non pas à celles de colisage, de sorte que les désordres consécutifs aux défectuosités du colisage ne lui sont pas imputables ; qu'il relève encore que les reprises en peinture riche en zinc
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ECLI:FR:CCASS:2014:C300813
17 juin 2014
17 juin 2014
conclusions de l'expert Y... que si l'effondrement du plancher du local du 5° étage est des plus vraisemblable lié à l'état des tabatières qui équipent la couverture et au décollement de l'habillage zinc
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ECLI:FR:CCASS:2014:C301591
17 décembre 2014
17 décembre 2014
exclure celle de vente, que la prestation promise était non seulement la livraison d'un ensemble de matériaux constituant une maison en bois, mais encore le montage de ce kit hors d'eau, avec zinguerie zing
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ECLI:FR:CCASS:2010:C301387
23 novembre 2010
23 novembre 2010
X... avait méconnu ses obligations contractuelles en ne réalisant aucuns travaux sur la couverture en zinc de l'atelier, dite " grand rampant ", partie des locaux loués, la cour d'appel, qui a pu en déduire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310153
31 mars 2016
31 mars 2016
[H] après expertise sur la bande ourlée de zinc servant de joint vertical ne permettent pas de remettre en cause les constatations de l'expert, que celui-ci a au demeurant précisées dans une réponse à
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ECLI:FR:CCASS:2010:CO00668
15 juin 2010
15 juin 2010
contestés par les sociétés concernées ; que les jardinières carrées Manhattan, Philadelphia, Hortensie et Lobelie sont en tous points identiques au modèle 636024 de la société ALTONA bi-matière bois, zinc
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ECLI:FR:CCASS:2022:C210622
13 octobre 2022
13 octobre 2022
n° 10 ter B sont les cancers des cavités nasales provoqués par « fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication de chromate de zinc
Source officielleciv3
613723b4cd5801467740d20f
24 janvier 2001
24 janvier 2001
que cette société n'avait pas tenu compte des prescriptions contractuelles qui lui étaient ainsi imposées par son cocontractant s'agissant de la qualité de la peinture utilisée et de l'épaisseur du zinc
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