Z... a été engagé le 1er avril 1975 par l'Union départementale des sociétés mutualistes de la Loire (UDSML) en qualité de médecin spécialiste ; que, le 20 septembre 1980, il a été nommé chef du centre

distributeurs doivent se rendre au dépôt auquel ils sont rattachés pour se faire remettre la feuille de route du travail qu'ils auront à effectuer dans la journée et recevoir les consignes nécessaires du chef

[N] [E] a été mis en examen des chefs susvisés. 3.

adjoint du 12 février 2016 : « ... sur ces trois heures, vous êtes déchargée de toute activité de vie scolaire... », l'émargement des candidats aux épreuves orales du baccalauréat signée de sa main Po/le chef

irrégulièrement le 10 mars à 15 h 55 et de ne pas avoir pris son service prévu de 16 à 19 heures, d'avoir, le même jour, tenu des propos irrespectueux et grossiers et eu une attitude menaçante vis-à-vis du chef

° R 06-44. 014, S 06-44. 015, T 06-44. 016 et U 06-44. 017 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence,22 mai 2006) que MM.X..., Y..., exerçant les fonctions de chef

ADREXO ne recrutait plus de contrôleur depuis novembre 2008 ; que les seuls postes de type administratif susceptibles d'être compatibles avec l'avis du médecin du travail étaient des postes de chef

Beaufort-sur-Doron (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit d'Electricité de France, agissant poursuites et diligences de M. le chef

Z..., qui soutenait que les discussions se poursuivaient avec le chef du centre des Impôts de Vitry et qu'il ferait trancher le litige par la juridiction administrative, de justifier de ses allégations

qu'ayant à nouveau fait défaut à cette audience, par jugement contradictoire à signifier du même jour, il a été ordonné en application de l'article 416 du Code de procédure pénale, son audition au centre

X... engagé le 15 mars 1993 par la société Diffusion Antilles pneus et occupant en dernier lieu les fonctions de chef d'agence a été licencié pour faute grave le 30 août 2004 ; Sur le premier moyen,

de réception des appels téléphoniques de dépannage ainsi que leur traitement, les chefs de centre étant chargé de la mise en oeuvre de cette décision ; que, le 4 mai 1990, le directeur du Centre EDF-GDF

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Monique, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, du 31 mars 1988, en ce qu'il a relaxé Jean-Pierre Z... du chef d'établissement d'attestations

X... a été engagé le 13 décembre 1984 par la société UAP, aux doits de laquelle viennent les sociétés Axa conseil vie et Axa incendie accidents ; qu'il occupait un poste de chef de centre et avait le statut

reprochant en substance d'avoir quitté son poste le 13 octobre 2000 pour passer une visite médicale de reprise, en laissant sa caisse en grand désordre ce qui a entrainé un surcroît de travail pour le chef

X... ne pouvait lui être attribué, que le poste de directeur d'agence bâtiment à la Sogea avait été confié à un autre cadre qui était anciennement chef de centre à Landerneau dans le cadre d'un reclassement

cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre, section B) , au profit : 1°/ de l'Electricité de France-Gaz de France (EDF-GDF), prise en la personne de son chef

d'équipe, responsables d'exploitation, chef de centre ; que M.

1969, le tribunal d'instance du 8ème arrondissement de Paris avait constaté que les dépôts à Lille, Calais et Senlis de la STRV occupaient, chacun, plusieurs dizaines de préposés sous la direction d'un chef