[F] à titre occasionnel et sous les pièces n° 36 et 37, les éléments démontrant que M.

K... 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (pièces n° 1 et 3-1) ; que l'examen des rapports du commissaire aux comptes établis le 28 septembre 2000 et le 21 juillet 2001 par M. J...

Cédric E..., Mme Claudette F..., épouse G..., Mme Magali H..., épouse I..., M Jean-Pierre J...) et non identifiées, avec cette circonstance que ces faits de recel ont été facilités par l'exercice d'une

Israël parce que j'étais en négociation avec la Knesset pour créer des villages de vacances pour personnes âgées dans les Kibboutz " ; attendu que ces faits caractérisent à l'encontre d'André F... et de Jean-Pierre

Marlène, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 6 mai 1999, qui, pour recours aux services d'entreprises dissimulant des salariés, a condamné, les trois premiers

rendue par la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Antananarivo le 11 septembre 2002, que, tant par motifs propres que par motifs repris de l'ordonnance de non-lieu partiel et de transmission de pièces

Jean, - LOGAGLIO Adelio, - J... Daniel, - C... Jean, - H... Patrick, - Y... Jacqueline, épouse H..., - N... Antonio, - B...

Pierre C..., non signée par son auteur, seule la copie de la pièce d'identité étant signée, cette attestation devant être écartée car ne présentant pas de garantie suffisante d'authenticité ; - l'attestation

l'accusation de viols ; Vu le mémoire produit ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 226, paragraphe III, alinéa 2, de la loi n 93-2 du 4 janvier 1993 portant réforme

discussion ; qu'en effet, les circonstances des premières révélations de cette mineure, à savoir un jeu avec sa grand-mère, démontrent leur totale spontanéité ; qu'il est inconcevable que cette très jeune

proche de celui retenu par les médecins-experts ; que c'est donc justement que le tribunal a accordé à l'organisme social la somme de 606 136,78 euros (3 030 683,92 euros X 20 %) ; qu'en l'état des pièces

; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi de l'affaire au jeudi 7 octobre 2004 afin que, à la diligence du procureur général, le dossier soit mis en état par la jonction qu'il y fera des pièces

, alors qu'à ce moment Marjolaine B... était déjà morte, et qu'en ce qui concerne le dernier témoin, celui-ci a aperçu le véhicule peu de temps avant l'intervention de la gendarmerie ; qu'enfin, il ressort

aux motifs propres que les faits de la cause sont exactement rapportés dans le jugement déféré auquel la Cour se rapporte expressément ; que, dans le cadre de l'enquête de flagrance, Liliane Y... a reconnu

Jean X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de non-respect du plan de gestion cynégétique

de classe III, garanti au niveau des pièces pendant trois mois est nécessaire pour ce type de prothèse ; qu'en outre, M.

adressés au notaire à la fin de l'année 2000 pour obtenir une attestation de propriété et un certificat d'urbanisme, documents réclamés par leur banque pour constituer leur dossier de prêt ; qu'il ressort

SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2000, qui, après relaxe de Nicolas Y... et de Jean-Luc

le miroir qui se trouvait à l'angle de la rue, qui signalait le caractère dangereux de ce carrefour et donnait une vue sur la rue Lecomte et son éventuel encombrement ; qu'un regard vers celui-ci lui

amené à payer ses dettes après son départ d'Israël, emprise qu'il a renforcée ensuite sur la seule Mme Lydia Z..., qui lui a confié ses enfants sur lesquels il a pu assouvir ses désirs sexuels, ses jeunes